Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Coulitz (Finistère)

32 contenus liés

Saint-Éloy

Cote : 1 O 1049-1051

Période : 1810 - 1940

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
Revenus communaux.

Cote : 2 O 1/1764

Période : 1851 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Saint-Coulitz

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
Plans parcellaires

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
1996

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
Tableau d'assemblage, sections A1-A3, B1-B3, C1-C3, ZA-ZB.

Cote : 1604 W 50

Période : 1996 - 1996

Fonds : Cadastre rénové
Remembrement rural

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
Comptes supprimés

Cote : 1598 W 190

Période : 1935 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Saint-Coulitz.

Cote : 1 O 268

Période : 1806 - 1824

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
Écoles.

Cote : 2 O 1/1762

Période : 1860 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)

Saint-Coulitz (Finistère)

32 contenus liés

Liens