Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Argol (Finistère)

Source :

GeoNames :
Argol (Bretagne, Finistère) - commune
Argol (Bretagne, Finistère) - lieu habité

32 contenus liés

Procès entre la commune et la famille Noury concernant une fontaine (1848). Lancement d'une action en justice pour défendre les droits de la...

Cote : 2 O 1

Période : 1848 - 1883

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Exercices 1812, 1814, 1817-1835 (1813, 1815, 1818-1836).

Cote : 2 O 4

Période : 1813 - 1836

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 8-11

Période : 1843 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Édifices administratifs.

Cote : 2 O 8

Période : 1902 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Maison d'école et mairie, acquisition du terrain nécessaire et construction du bâtiment destiné à ces usages (1843-1854), travaux d'entretie...

Cote : 2 O 9

Période : 1843 - 1925

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Monuments commémoratifs.

Cote : 2 O 11

Période : 1921 - 1923

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Litige entre la commune et la commune d'Argol.

Cote : 2 O 1/1984

Période : 1862 - 1862

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Personnel.

Cote : 2 O 2

Période : 1926 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Cantonnier communal, nomination : arrêté du maire.

Cote : 2 O 2

Période : 1926 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Comptabilité.

Cote : 2 O 3-6

Période : 1806 - 1941

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Argol (Finistère)

32 contenus liés

Liens