Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baye (Finistère)

Source :

GeoNames :
Baye (Bretagne, Finistère) - commune
Baye (Bretagne, Finistère) - lieu habité

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Baye.

Cote : 3 O 857

Période : 1910 - 1934

Fonds : Voirie vicinale (3 O)
Personnel.

Cote : 2 O 64

Période : 1884 - 1934

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Exercices 1837-1844, 1846-1870, 1872-1933, 1939 (1838-1845, 1847-1871, 1873-1934, 1940).

Cote : 2 O 67

Période : 1838 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Groupe scolaire mixte, acquisition du terrain nécessaire et construction (1879-1886), travaux de réparation et d'agrandissement, acquisition...

Cote : 2 O 68

Période : 1879 - 1936

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Cimetière.

Cote : 2 O 70

Période : 1856 - 1856

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Police municipale : correspondance, arrêté du maire (1840). Immeubles menaçant ruine, mise en demeure des propriétaires d'intervenir : corre...

Cote : 2 O 71

Période : 1840 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
[Plan, coupe et élévation d'un immeuble situé à Talbotec].

Cote : 2 O 71/1

Période : 1935 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
1980-1989

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
Toutes les propriétés.

Cote : 1562 W 5

Période : 1980 - 1989

Fonds : Cadastre rénové
N à fin et comptes supprimés.

Cote : 222 W 18

Période : 1932 - 1974

Fonds : Cadastre rénové

Baye (Finistère)

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