Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clohars-Fouesnant (Finistère)

Source :

GeoNames :
Clohars-Fouesnant (Bretagne, Finistère) - commune
Clohars-Fouesnant (Bretagne, Finistère) - lieu habité

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Contentieux.

Cote : 2 O 490

Période : 1832 - 1836

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Cantonnier communal, projet d'emploi à plein temps : délibération municipale (1885). Secrétaires de mairie, nomination et rémunération : cor...

Cote : 2 O 491

Période : 1885 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Comptabilité.

Cote : 2 O 492-494

Période : 1805 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Budgets primitifs et supplémentaires des exercices de l'an XIV-1825, 1830-1832, 1835, 1935-1936 (an XIV-1824, 1829-1831, 1834, 1934-1936).

Cote : 2 O 492

Période : 1805 - 1936

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Exercices 1836-1933, 1939 (1837-1934, 1940).

Cote : 2 O 494

Période : 1837 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Droits de place et d'étalage, projet d'établissement : délibération municipale, refus préfectoral (1896). Octroi sur les boissons, projet de...

Cote : 2 O 495

Période : 1875 - 1896

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Maison d'école, construction sur un terrain donné à la commune qu'il faut partager pour y construire un presbytère (1834, 1839, 1846-1855), ...

Cote : 2 O 496

Période : 1834 - 1934

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Autres édifices publics.

Cote : 2 O 497

Période : 1836 - 1912

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Biens communaux non bâtis.

Cote : 2 O 499

Période : 1852 - 1860

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Terrains communaux, aliénations : procès-verbaux d'adjudication (1852, 1860).

Cote : 2 O 499

Période : 1852 - 1860

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Clohars-Fouesnant (Finistère)

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