Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meilars (Confort-Meilars, Finistère)

39 contenus liés

Finances.

Cote : 2 O 2123-2126

Période : 1809 - 1944

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 2127-2132

Période : 1816 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Généralités et dossiers collectifs.

Cote : 2 O 2127

Période : 1867 - 1873

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Mairie et maison de sûreté, location des bâtiments dans lesquels elles sont installées : correspondance, délibération municipale, demandes d...

Cote : 2 O 2127

Période : 1867 - 1873

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art.

Cote : 2 O 2129

Période : 1836 - 1921

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Édifices religieux communaux, souscription d'une assurance contre l'incendie et la foudre : délibération municipale (1908). Chapelle Saint-J...

Cote : 2 O 2130

Période : 1816 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Fête de sa majesté Louis-Philippe, célébration : demande d'autorisation d'utiliser les fonds libres de la commune à cet effet.

Cote : 2 O 2136

Période : 1831 - 1831

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Maison d'école, acquisition, avec la commune de Meilars, d'un bâtiment destiné à son installation (1834-1836). École mixte, mairie et bureau...

Cote : 2 O 2096

Période : 1834 - 1917

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Meilars.

Cote : 2 O 2120-2136

Période : 1809 - 1944

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Affaires générales.

Cote : 2 O 2120

Période : 1810 - 1831

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Cabale contre le maire, dénonciation : correspondance (1820). Conseiller municipal et rente, remplacement du premier et diminution de la sec...

Cote : 2 O 2120

Période : 1810 - 1831

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Personnel.

Cote : 2 O 2122

Période : 1817 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Comptes de gestion.

Cote : 2 O 2124-2125

Période : 1811 - 1944

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Exercices 1810-1835.

Cote : 2 O 2124

Période : 1811 - 1836

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Revenus et charges de la commune.

Cote : 2 O 2126

Période : 1816 - 1915

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Autres édifices publics.

Cote : 2 O 2131

Période : 1873 - 1873

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Maison de sûreté, location du bâtiment dans lequel elle est installée : correspondance.

Cote : 2 O 2131

Période : 1873 - 1873

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Monuments commémoratifs.

Cote : 2 O 2132

Période : 1922 - 1922

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Police et hygiène.

Cote : 2 O 2134

Période : 1840 - 1844

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Police municipale : correspondance et arrêtés du maire concernant les foires (1840) et les cabarets (1844).

Cote : 2 O 2134

Période : 1840 - 1844

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Enseignement, culture et loisirs.

Cote : 2 O 2136

Période : 1831 - 1831

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Administration générale de la commune.

Cote : 2 O 2120-2121

Période : 1810 - 1877

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Contentieux.

Cote : 2 O 2121

Période : 1876 - 1877

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Litige entre la commune et l'adjudicataire des droits de place et d'étalage qui s'estime lésé depuis la création de nouvelles foires : corre...

Cote : 2 O 2121

Période : 1876 - 1877

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Employés communaux, réorganisation de la caisse de retraite : questionnaire (1923). Desservant, plainte à son encontre : correspondance (181...

Cote : 2 O 2122

Période : 1817 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Meilars (Confort-Meilars, Finistère)

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