Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meilars (Confort-Meilars, Finistère)

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Meilars.

Cote : 3 O 688

Période : 1816 - 1930

Fonds : Voirie vicinale (3 O)
Meilars.

Cote : 3 O 979

Période : 1904 - 1922

Fonds : Voirie vicinale (3 O)
Maison d'école, acquisition, avec la commune de Meilars, d'un bâtiment destiné à son installation (1834-1836). École mixte, mairie et bureau...

Cote : 2 O 2096

Période : 1834 - 1917

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Meilars.

Cote : 2 O 2120-2136

Période : 1809 - 1944

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Administration générale de la commune.

Cote : 2 O 2120-2121

Période : 1810 - 1877

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Affaires générales.

Cote : 2 O 2120

Période : 1810 - 1831

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Cabale contre le maire, dénonciation : correspondance (1820). Conseiller municipal et rente, remplacement du premier et diminution de la sec...

Cote : 2 O 2120

Période : 1810 - 1831

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Contentieux.

Cote : 2 O 2121

Période : 1876 - 1877

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Litige entre la commune et l'adjudicataire des droits de place et d'étalage qui s'estime lésé depuis la création de nouvelles foires : corre...

Cote : 2 O 2121

Période : 1876 - 1877

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Personnel.

Cote : 2 O 2122

Période : 1817 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Employés communaux, réorganisation de la caisse de retraite : questionnaire (1923). Desservant, plainte à son encontre : correspondance (181...

Cote : 2 O 2122

Période : 1817 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Finances.

Cote : 2 O 2123-2126

Période : 1809 - 1944

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Comptabilité.

Cote : 2 O 2123-2125

Période : 1809 - 1944

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.

Cote : 2 O 2123

Période : 1809 - 1831

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Budgets primitifs et supplémentaires des exercices 1808-1825, 1830-1832 (1809-1824, 1829-1831). Comptes administratifs des exercices 1810-18...

Cote : 2 O 2123

Période : 1809 - 1831

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Comptes de gestion.

Cote : 2 O 2124-2125

Période : 1811 - 1944

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Exercices 1810-1835.

Cote : 2 O 2124

Période : 1811 - 1836

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Exercices 1836-1933, 1938-1939 (1836-1934, 1939-1944).

Cote : 2 O 2125

Période : 1836 - 1944

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Revenus et charges de la commune.

Cote : 2 O 2126

Période : 1816 - 1915

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Comptes de la fabrique, arrêt : demande de transmission des pièces nécessaires à cette action (1817). Droits de place et d'étalage, établiss...

Cote : 2 O 2126

Période : 1816 - 1915

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 2127-2132

Période : 1816 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Généralités et dossiers collectifs.

Cote : 2 O 2127

Période : 1867 - 1873

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Mairie et maison de sûreté, location des bâtiments dans lesquels elles sont installées : correspondance, délibération municipale, demandes d...

Cote : 2 O 2127

Période : 1867 - 1873

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Édifices administratifs.

Cote : 2 O 2128

Période : 1822 - 1909

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Mairie, projet d'aménagement de l'ancien reliquaire pour l'y installer et d'acquisition de deux écharpes tricolores : correspondance, demand...

Cote : 2 O 2128

Période : 1822 - 1909

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Meilars (Confort-Meilars, Finistère)

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