Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fallerans, Fief de (France)

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« Terrier de la Maison-Rouge ».

Cote : 11 H 756

Période : 1502 - 1503

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Déclarations.

Cote : 11 H 761

Période : 1746 - 1755

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Chaugey : plan du village.

Cote : 11 H 763

Période : 1668 - 1700

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Acquisitions.

Cote : 11 H 765

Période : 1277 - 1474

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Bois : exploitation ; procès contre Pierre Delettre.

Cote : 11 H 771

Période : 1626 - 1678

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Arpentage du bois des Charrières de Salins (à Maison-Dieu) : plan.

Cote : 11 H 778

Période : 1601 - 1700

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
1517-1746

Cote : 11 H 787

Période : 1517 - 1746

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Maison-Dieu : maisons rue du Lys ; plan.

Cote : 11 H 795

Période : 1683 - 1683

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Fiefs : reconnaissances.

Cote : 11 H 800

Période : 1282 - 1524

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Dîme des lieux essartés : procès.

Cote : 11 H 806

Période : 1615 - 1746

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux

Fallerans, Fief de (France)

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