Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtres-la-Forêt

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Château-Gontier, Châtres-la-Forêt, Chemazé, Chemeré-le-Roi, Contest, Cossé-en-Champagne.

Cote : 1568 W 33

Période : 1961 - 1974

Fonds : Inspection académique - Cellule communication et relations publiques
RD 20 de Pré-en-Pail à Villiers-Charlemagne : plans d'alignements, ordonnance royale.

Cote : 2 NUM 100/78

Période : 1836 - 1851

Fonds : Répertoire des plans d'alignements numérisés
Châtres-la-Forêt, Chemazé, Chemeré-le-Roi, Commer, Contest, Cossé-en-Champagne, Cossé-le-Vivien.

Cote : 1568 W 8

Période : 1940 - 1967

Fonds : Inspection académique - Cellule communication et relations publiques
Argentré, la Baconnière, la Brûlatte, Châtres-la-Forêt, Gesnes, Larchamp, Maisoncelles-du-Maine, Méral, Oisseau, Saint-Cyr-en-Pail, Saint-De...

Cote : 1798 W 14

Période : 1997 - 1998

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole
1984-1986.

Cote : 1544 W 10

Période : 1984 - 1986

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service économie et production
Château-Gontier, Châtillon-sur-Colmont, Châtres-la-Forêt, Chemazé, Chémeré-le-Roi, Chérancé, Chevaigné-du-Maine, Cigné, Couptrain, Colombier...

Cote : 1499 W 8

Période : 1963 - 1965

Fonds : Conseil général - Direction technique des infrastructures et du patrimoine (DTIP)
Châtres-la-Forêt, Gesnes.

Cote : 1798 W 3

Période : 1997 - 1998

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole
Argentré, La Baconnière, La Brûlatte, Châtres-la-Forêt, Gesnes, Larchamp, Maisoncelles-du-Maine, Méral, Oisseau.

Cote : 1798 W 15

Période : 1991 - 1992

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole
Châtres-la-Forêt.

Cote : 1798 W 22

Période : 1997 - 1998

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole
Méral (F-S).

Cote : 1798 W 33

Période : 1998 - 1998

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (par ordre alphabétique des propriétaires) : comptes supprimés.

Cote : 1632 W 118

Période : 1976 - 1979

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
A - M.

Cote : 1632 W 116

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
O - Z (et comptes supprimés).

Cote : 1632 W 117

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
Châtres-la-Forêt.

Cote : 1585 W 68

Période : 1995 - 1998

Fonds : Conseil général - Cabinet
Assé-le-Bérenger, Châtres-la-Forêt : communes.

Cote : 1624 W 26

Période : 1996 - 1996

Fonds : Trésorerie générale
Homicide volontaire, à Châtres-la-Forêt.

Cote : 1575 W 5

Période : 1965 - 1965

Fonds : Tribunal de grande instance de Laval
Chammes, Châtres-la-Forêt : communes.

Cote : 1531 W 22

Période : 1993 - 1993

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Chammes, Châtres-la-Forêt : communes.

Cote : 1531 W 88

Période : 1994 - 1994

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Chammes, Châtres-la-Forêt : communes.

Cote : 1531 W 159

Période : 1995 - 1995

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
1940-1957

Cote : 1366 W 251

Période : 1940 - 1957

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1958-1963

Cote : 1366 W 252

Période : 1958 - 1963

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1964-1972

Cote : 1366 W 253

Période : 1964 - 1972

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
Chammes, Châtres-la-Forêt : communes.

Cote : 1493 W 132

Période : 1991 - 1991

Fonds : Trésorerie générale
Assé-le-Bérenger : commune, CCAS ; Blandouet : commune, CCAS ; Chammes : commune, CCAS ; Châtres-la-Forêt : commune, CCAS ; Livet-en-Charnie...

Cote : 1493 W 136

Période : 1991 - 1991

Fonds : Trésorerie générale
Chammes, Châtres-la-Forêt : communes.

Cote : 1493 W 138

Période : 1992 - 1992

Fonds : Trésorerie générale
Assé-le-Bérenger : commune, CCAS ; Blandouet : commune, CCAS ; Chammes : commune, CCAS ; Châtres-la-Forêt : commune, CCAS ; Livet-en-Charnie...

Cote : 1493 W 142

Période : 1992 - 1992

Fonds : Trésorerie générale
Chemins ruraux de la Cocherie et du Bignon.

Cote : 1480 W 13

Période : 1975 - 1982

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service aménagement environnement
Argentré, La Baconnière, La Brûlatte, Châtres-la-Forêt, Gesnes, Larchamp.

Cote : 1544 W 1

Période : 1994 - 1994

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service économie et production
Argentré, La Baconnière, La Brûlatte, Châtres-la-Forêt, Gesnes, Larchamp.

Cote : 1544 W 4

Période : 1995 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service économie et production
Argentré, La Baconnière, La Brûlatte, Châtres-la-Forêt, Gesnes, Larchamp, Maisoncelles, Méral.

Cote : 1544 W 6

Période : 1988 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service économie et production
Argentré, La Baconnière, La Brûlatte, Châtres-la-Forêt, Gesnes, Larchamp, Maisoncelles, Méral.

Cote : 1544 W 8

Période : 1989 - 1989

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service économie et production
Canton d'Évron (Assé-le-Béranger, Châtres-la-Forêt, Évron).

Cote : 1630 W 17

Période : 1997 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration générale et de la règlemen...
Canton d'Evron (Assé-le-Béranger, Châtres-la-Forêt, Evron, Mézangers, Neau, Saint-Christophe-du-Luat, Saint-Georges-sur-Erve, Sainte-Gemmes-...

Cote : 1569 W 12

Période : 1994 - 1994

Fonds : Préfecture - Première Direction - Premier Bureau

Châtres-la-Forêt

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