Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Aubin-Fosse-Louvain

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Saint-Aubin-Fosse-Louvain.

Cote : 1729 W 332

Période : 1975 - 1988

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts fonciers de Mayenne - Service du cadastre
Saint-Aubin-Fosse-Louvain.

Cote : 1595 W 188

Période : 1980 - 1998

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
Canton de Gorron (Brecé, Carelles, Châtillon-sur-Colmont, Colombiers-du-Plessis, Gorron, Hercé, Lesbois, Lévaré, Saint-Aubin-Fosse-Louvain, ...

Cote : 1569 W 25

Période : 1994 - 1994

Fonds : Préfecture - Première Direction - Premier Bureau
1940-1949

Cote : 1366 W 1030

Période : 1940 - 1949

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1950-1956

Cote : 1366 W 1031

Période : 1950 - 1956

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1957-1964

Cote : 1366 W 1032

Période : 1957 - 1964

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
Canton de Gorron (Lesbois, Lévaré, Saint-Aubin-Fosse-Louvain, Saint-Mars-sur-Colmont, Vieuvy) ; canton du Horps (Champéon, La Chapelle-au-Ri...

Cote : 1630 W 44

Période : 1997 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration générale et de la règlemen...
Lévaré, Saint-Aubin-Fosse-Louvain, Vieuvy : communes ; Carelles, Vieuvy : SIAEP.

Cote : 1531 W 29

Période : 1993 - 1993

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Lévaré, Saint-Aubin-Fosse-Louvain, Vieuvy : communes ; Carelles, Désertines, Hercé, Lévaré, Vieuvy : SIAEP.

Cote : 1531 W 95

Période : 1994 - 1994

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Saint-Aubin-Fosse-Louvain, Vieuvy : communes ; Carelles, Désertines, Hercé, Lévaré, Vieuvy : SIAEP.

Cote : 1531 W 167

Période : 1995 - 1995

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)

Saint-Aubin-Fosse-Louvain

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