Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Ballée ; Bazougers ; Beaumont-Pied-de-Boeuf ; Bouère ; Chémeré-le-Roi ; Craon ; La Roë ; Ruillé-Froidfont ; Saint-Brice ; Saint-Charles-la-F...

Cote : 1725 W 84

Période : 1990 - 1996

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Unité territoriale Sud-Mayenne de Château-Gontier
Saint-Charles-la-Forêt.

Cote : 1595 W 194

Période : 1986 - 1986

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
Canton de Grez-en-Bouère (Ballée, Beaumont-Pied-de-Boeuf, Bouère, Bouessay, Le Buret, Grez-en-Bouère, Préaux, Ruillé-Froidfonts, Saint-Brice...

Cote : 1569 W 7

Période : 1994 - 1994

Fonds : Préfecture - Première Direction - Premier Bureau
1940-1949

Cote : 1366 W 1060

Période : 1940 - 1949

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1950-1958

Cote : 1366 W 1061

Période : 1950 - 1958

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1959-1964

Cote : 1366 W 1062

Période : 1959 - 1964

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1965-1972

Cote : 1366 W 1063

Période : 1965 - 1972

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
A. -W. (et feuillets supprimés).

Cote : 1488 W 294

Période : 1975 - 1979

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
A. -Z. (et comptes supprimés).

Cote : 1488 W 293

Période : 1932 - 1974

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Section A (n°1-299).

Cote : 1488 W 737

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier

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