Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Denis-d'Anjou

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RD 14 de Saint-Denis-d'Anjou à Meslay-du-Maine : plan d'alignement, notes.

Cote : 2 NUM 100/262

Période : 1842 - 1969

Fonds : Répertoire des plans d'alignements numérisés
RD 27, traverse de Saint-Denis-d'Anjou : plan d'alignement.

Cote : 2 NUM 100/261

Période : 1842 - 1849

Fonds : Répertoire des plans d'alignements numérisés
Argentré, la Baconnière, la Brûlatte, Châtres-la-Forêt, Gesnes, Larchamp, Maisoncelles-du-Maine, Méral, Oisseau, Saint-Cyr-en-Pail, Saint-De...

Cote : 1798 W 14

Période : 1997 - 1998

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole
Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Germain-de-Coulamer, Saint-Jean-sur-Erve, Saint-Martin-du-Limet, Vaiges, Vieuvy.

Cote : 1798 W 16

Période : 1991 - 1992

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole
Maisoncelles, Méral, Oisseau, Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Germain-de-Coulamer, Saint-Jean-sur-Erve, Saint-Martin-du-Limet,...

Cote : 1544 W 5

Période : 1995 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service économie et production
Oisseau, Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Germain-de-Coulamer, Saint-Jean-sur-Erve, Saint-Martin-du-Limet, Vaiges, Vieuvy.

Cote : 1544 W 7

Période : 1988 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service économie et production
Oisseau, Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Germain-de-Coulamer, Saint-Jean-sur-Erve, Saint-Martin-du-Limet, Vaiges, Vieuvy.

Cote : 1544 W 9

Période : 1989 - 1989

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service économie et production
1984-1986.

Cote : 1544 W 10

Période : 1984 - 1986

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service économie et production
Canton de Bierné (Argenton-Notre-Dame, Bierné, Châtelain, Coudray, Daon, Gennes-sur-Glaize, Longuefuye, Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Laurent-d...

Cote : 1569 W 1

Période : 1994 - 1994

Fonds : Préfecture - Première Direction - Premier Bureau
Mée, La Rouaudière, La Selle-Craonnaise, Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Quentin-les-Anges.

Cote : 1462 W 13

Période : 1964 - 1986

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Brains-sur-les-Marches, Bierné, La Rouaudière, Saint-Aignan-sur-Roë, Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Erblon, Saint-Laurent-des-Mortiers, Saint-Mi...

Cote : 1462 W 5

Période : 1964 - 1990

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
1948-1953.

Cote : 1462 W 19

Période : 1948 - 1953

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
1953-1970.

Cote : 1462 W 20

Période : 1953 - 1970

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
1973-1992.

Cote : 1462 W 21

Période : 1973 - 1992

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Saint-Denis-d'Anjou (1978-1990), Saint-Denis-de-Gastines (1966-1997), Saint-Denis-du-Maine (1977-2000).

Cote : 1684 W 72

Période : 1966 - 2000

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle santé publique et sécurité sanitaire - Service santé-environnement -
Saint-Denis-d'Anjou.

Cote : 1595 W 198

Période : 1982 - 1996

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
Saint-Denis-d'Anjou.

Cote : 1798 W 10

Période : 1997 - 1998

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole
Saint-Denis-d'Anjou (B-G).

Cote : 1798 W 39

Période : 1998 - 1998

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole
Saint-Denis-d'Anjou (H-R).

Cote : 1798 W 40

Période : 1998 - 1998

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole
Saint-Denis-d'Anjou.

Cote : 1585 W 207

Période : 1993 - 2000

Fonds : Conseil général - Cabinet
Canton de Bierné (Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Laurent-des-Mortiers, Saint-Michel-de-Feins).

Cote : 1630 W 2

Période : 1997 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration générale et de la règlemen...
1ère tranche.

Cote : 1593 W 186

Période : 1982 - 1982

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
1ère tranche (complément).

Cote : 1593 W 187

Période : 1982 - 1982

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
2ème tranche.

Cote : 1593 W 188

Période : 1986 - 1986

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
4ème tranche (début).

Cote : 1593 W 189

Période : 1988 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux

Saint-Denis-d'Anjou

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