Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Denis-de-Gastines

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1943-1947

Cote : 1366 W 1092

Période : 1943 - 1947

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1948-1950

Cote : 1366 W 1093

Période : 1948 - 1950

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1951-1953

Cote : 1366 W 1094

Période : 1951 - 1953

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1965-1968

Cote : 1366 W 1099

Période : 1965 - 1968

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
Canton d'Ernée (Ernée, Larchamps, Montenay, Saint-Denis-de-Gastines, Vautorte).

Cote : 1569 W 24

Période : 1994 - 1994

Fonds : Préfecture - Première Direction - Premier Bureau
RD 147 de Chailland au Pas : bordereau, plans d'alignements.

Cote : 2 NUM 100/265

Période : 1881 - 1934

Fonds : Répertoire des plans d'alignements numérisés
Blanche Noe, Tête Louvine.

Cote : 1454 W 279

Période : 1963 - 1982

Fonds : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural
E. -M.

Cote : 1729 W 206

Période : 1968 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts fonciers de Mayenne - Service du cadastre
Saint-Denis-de-Gastines (section D à G).

Cote : 1729 W 338

Période : 1975 - 1988

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts fonciers de Mayenne - Service du cadastre
1940-1942

Cote : 1366 W 1091

Période : 1940 - 1942

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1954-1956

Cote : 1366 W 1095

Période : 1954 - 1956

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1957-1959

Cote : 1366 W 1096

Période : 1957 - 1959

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1962-1964

Cote : 1366 W 1098

Période : 1962 - 1964

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1968-1970

Cote : 1366 W 1100

Période : 1968 - 1970

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
Saint-Denis-de-Gastines (B-F).

Cote : 1595 W 199

Période : 1984 - 1995

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
Saint-Denis-de-Gastines (G-S).

Cote : 1595 W 200

Période : 1984 - 1995

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
Les Paillardières.

Cote : 1454 W 387

Période : 1979 - 1982

Fonds : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural
RD 102 de Landivy à Vautorte : bordereau, arrêté préfectoral, plans d'alignements.

Cote : 2 NUM 100/263

Période : 1845 - 1945

Fonds : Répertoire des plans d'alignements numérisés
Saint-Denis-de-Gastines, Saint-Erblon, Saint-Fraimbault-de-Prières, Sainte-Gemme-le-Robert, Sainte-Georges-sur-Erve, Saint-Germain-d'Anxure,...

Cote : 1568 W 26

Période : 1942 - 1974

Fonds : Inspection académique - Cellule communication et relations publiques
RD 107 de Gorron à Ernée : bordereau, arrêté préfectoral, plans d'alignements.

Cote : 2 NUM 100/264

Période : 1842 - 1890

Fonds : Répertoire des plans d'alignements numérisés
Canton d'Ernée (Montenay, La Pellerine, Saint-Denis-de-Gastines, Vautorte).

Cote : 1630 W 41

Période : 1997 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration générale et de la règlemen...
Le Champ de l'Aire.

Cote : 1454 W 386

Période : 1979 - 1982

Fonds : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural
Saint-Denis-d'Anjou (1978-1990), Saint-Denis-de-Gastines (1966-1997), Saint-Denis-du-Maine (1977-2000).

Cote : 1684 W 72

Période : 1966 - 2000

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle santé publique et sécurité sanitaire - Service santé-environnement -
Rectification du chemin départemental n° 102 au passage à niveau de Saint Denis-de-Gastines.

Cote : 1598 W 148

Période : 1957 - 1957

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Service des routes
Saint-Aubin-Fosse-Louvain ; Saint-Berthevin-La-Tannière ; Saint-Denis-de-Gastines ; Saint-Ellier-du-Maine.

Cote : 1705 W 59

Période : 1986 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision d'Ernée

Saint-Denis-de-Gastines

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