Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-sur-Mayenne

33 contenus liés

Pisciculture de l'écluse de "l'Ame" (Saint-Jean-sur-Mayenne). - Cession d'un hangar à l'Etat : correspondance, extrait du procès-verbal des ...

Cote : 1558 W 518

Période : 1968 - 1969

Fonds : Conseil général - Direction technique des infrastructures et du patrimoine
Canton de Laval-Nord-Est (Changé, Saint-Germain-le-Fouilloux, Saint-Jean-sur-Mayenne).

Cote : 1630 W 19

Période : 1997 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration générale et de la règlemen...
Barrage de la Maignannerie (Saint-Jean-sur-Mayenne) : notes, rapports, plans, correspondance.

Cote : 1580 W 77

Période : 1952 - 1953

Fonds : Direction départementale de l'équipement
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (par ordre alphabétique des propriétaires) : comptes supprimés.

Cote : 1632 W 410

Période : 1976 - 1979

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
Andouillé, Argentré, Bonchamp, Changé, La Chapelle-Anthenaise, Entrammes, Forcé, L'Huisserie, Louverné, Louvigné, Méral, Montflours, Montign...

Cote : 1550 W 15

Période : 1951 - 1958

Fonds : Direction départementale des services fiscaux
La Bigottière, Chailland, Juvigné, Laval, Saint-Germain-le-Guillaume, Saint-Hilaire-du-Maine, Saint-Jean-sur-Mayenne.

Cote : 1550 W 24

Période : 1961 - 1974

Fonds : Direction départementale des services fiscaux
Astillé, Bonchamp, Châlons-du-Maine, Changé, Nuillé-sur-Vicoin, L'Huisserie, Laval, Saint-Berthevin, Saint-Germain-le-Fouilloux, Saint-Jean-...

Cote : 1550 W 30

Période : 1974 - 1992

Fonds : Direction départementale des services fiscaux
1955-1959

Cote : 1366 W 1189

Période : 1955 - 1959

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1960 (ce registre comprend également les rôles de Saint-Berthevin-lès-Laval, Saint-Germain-le-Fouilloux) (13).

Cote : 1366 W 1190

Période : 1960 - 1960

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1969 (ce registre comprend également les rôles de Saint-Berthevin-lès-Laval, Saint-Germain-le-Fouilloux) (19).

Cote : 1366 W 1196

Période : 1969 - 1969

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
Saint-Jean-sur-Mayenne.

Cote : 1595 W 213

Période : 1986 - 2000

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
Canton de Laval-Est (Entrammes). Canton de Laval Nord-Est (Changé, Saint-Germain-le-Fouilloux, Saint-Jean-sur-Mayenne).

Cote : 1569 W 13

Période : 1994 - 1994

Fonds : Préfecture - Première Direction - Premier Bureau
1995 (229-95-J1004).

Cote : 1724 W 77

Période : 1995 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Unité térritoriale Centre Mayenne-Laval
Saint-Fraimbault-de-Prières, Saint-Gault, Saint-Gemmes-le-Robert, Saint-Georges-Buttavent, Saint-Georges-le-Fléchard, Saint-Georges-sur-Erve...

Cote : 1499 W 18

Période : 1962 - 1964

Fonds : Conseil général - Direction technique des infrastructures et du patrimoine (DTIP)
Ahuillé, Astillé, Beaulieu-sur-Oudon, La Chapelle-Anthenaise, La Chapelle-Craonnaise, Cosmes, Cossé-le-Vivien, Courbeveille, L'Huisserie, Lo...

Cote : 1550 W 13

Période : 1954 - 1962

Fonds : Direction départementale des services fiscaux
Ahuillé, Argentré, Astillé, Beaulieu-sur-Oudon, La Chapelle-Anthenaise, La Chapelle-Craonnaise, Cosmes, Cossé-le-Vivien, Courbeveille, L'Hui...

Cote : 1550 W 14

Période : 1955 - 1987

Fonds : Direction départementale des services fiscaux
Remplacement de la porte aval de l'écluse de la Maignannerie (Saint-Jean-sur-Mayenne).

Cote : 1580 W 63

Période : 1949 - 1949

Fonds : Direction départementale de l'équipement
Notes, rapports, plans, correspondance, demandes d'autorisation présentées par Électricité de France.

Cote : 1580 W 74

Période : 1952 - 1954

Fonds : Direction départementale de l'équipement
Surveillance des travaux ; règlement des travaux : mémoires, correspondance.

Cote : 1580 W 75

Période : 1951 - 1954

Fonds : Direction départementale de l'équipement
Saint-Jean-sur-Mayenne (1966-1992), Saint-Mars-sur-Colmont (1967-1989), Saint-Mars-sur-la-Futaie (1969-1989).

Cote : 1684 W 75

Période : 1966 - 1992

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle santé publique et sécurité sanitaire - Service santé-environnement -
A - G.

Cote : 1632 W 407

Période : 1967 - 1975

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
H - Z.

Cote : 1632 W 408

Période : 1967 - 1975

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
Comptes supprimés.

Cote : 1632 W 409

Période : 1967 - 1975

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
1940-1949

Cote : 1366 W 1187

Période : 1940 - 1949

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1950-1954

Cote : 1366 W 1188

Période : 1950 - 1954

Fonds : Direction départementale des service fiscaux

Saint-Jean-sur-Mayenne

33 contenus liés

Liens