Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Michel-de-Feins

31 contenus liés

Saint-Michel-de-Feins : commune.

Cote : 1493 W 175

Période : 1991 - 1991

Fonds : Trésorerie générale
Ballée : SIAEP ; Beaumont-Pied-de-Boeuf : commune, CCAS, SIVOS ; Bouère : SIVOS, SIVU ; Bouessay : commune, CCAS ; Le Buret : commune, CCAS,...

Cote : 1493 W 178

Période : 1991 - 1991

Fonds : Trésorerie générale
Ballée : SIAEP, GISEM ; Beaumont-Pied-de-Boeuf : commune, CCAS, SIVOS, Transport scolaire ; Bouère : SIVOS, SIVU ; Bouessay : commune, CCAS ...

Cote : 1493 W 185

Période : 1992 - 1992

Fonds : Trésorerie générale
1984-1989 (241-84-B0001 à P241-89-B0016).

Cote : 1677 W 55

Période : 1984 - 1989

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Château-Gontier
A. -V. (et comptes supprimés).

Cote : 1488 W 315

Période : 1932 - 1974

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
1948-1953.

Cote : 1462 W 19

Période : 1948 - 1953

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Saint-Laurent-des-Mortiers, Saint-Loup-du-Dorat, Saint-Michel-de-Feins : communes.

Cote : 1624 W 36

Période : 1996 - 1996

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Michel-de-Feins : commune ; Ruillé-Froid-Fonds : CCAS ; Bouère, Saint-Brice : SIVOS.

Cote : 1624 W 180

Période : 1998 - 1998

Fonds : Trésorerie générale
Section B (n°138-369), section C (n°1-171), section AB (2) et fiches rayées (A-C).

Cote : 1488 W 769

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
A. -Z. (et feuillets supprimés).

Cote : 1488 W 316

Période : 1975 - 1979

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Saint-Laurent-des-Mortiers, Saint-Léger-en-Charnie, Saint-Loup-du-Dorat, Saint-Loup-du-Gast, Sainte-Marie-du-Bois, Saint-Mars-du-Désert, Sai...

Cote : 1499 W 19

Période : 1962 - 1965

Fonds : Conseil général - Direction technique des infrastructures et du patrimoine (DTIP)
La Benerie.

Cote : 1454 W 314

Période : 1963 - 1982

Fonds : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural
Secteurs de Averton, Ballots, Daon-Saint-Michel-de-Feins, Fougerolles-du-Plessis, Javron.

Cote : 1574 W 13

Période : 1991 - 1991

Fonds : Conseil général - Direction de l'aménagement du territoire, de l'agriculture et de l'environnement (DATAE) - Service protection de l'eau et ...
Saint-Charles-la-Forêt, Saint-Laurent-des-Mortiers, Saint-Loup-du-Dorat, Saint-Michel-de-Feins : communes.

Cote : 1531 W 32

Période : 1993 - 1993

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
1940-1949

Cote : 1366 W 1242

Période : 1940 - 1949

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1957-1964

Cote : 1366 W 1244

Période : 1957 - 1964

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1973-1992.

Cote : 1462 W 21

Période : 1973 - 1992

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
1950-1956

Cote : 1366 W 1243

Période : 1950 - 1956

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1965-1972

Cote : 1366 W 1245

Période : 1965 - 1972

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
Canton de Bierné (Argenton-Notre-Dame, Bierné, Châtelain, Coudray, Daon, Gennes-sur-Glaize, Longuefuye, Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Laurent-d...

Cote : 1569 W 1

Période : 1994 - 1994

Fonds : Préfecture - Première Direction - Premier Bureau
Canton de Bierné (Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Laurent-des-Mortiers, Saint-Michel-de-Feins).

Cote : 1630 W 2

Période : 1997 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration générale et de la règlemen...
Section A (n°11-165).

Cote : 1488 W 768

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Saint-Loup-du-Dorat, Saint-Michel-de-Feins : communes ; Ruillé-Froid-Fonds : CCAS.

Cote : 1624 W 103

Période : 1997 - 1997

Fonds : Trésorerie générale
1989-1997 (241-89-B0017 à PC241-97-B1002).

Cote : 1677 W 56

Période : 1989 - 1997

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Château-Gontier
1984-1991 (254-84-B0001 à P254-91-B0030).

Cote : 1677 W 57

Période : 1984 - 1991

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Château-Gontier

Saint-Michel-de-Feins

31 contenus liés

Liens