Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Samson

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Saint-Calais-du-Désert, Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Samson : communes.

Cote : 1624 W 55

Période : 1996 - 1996

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Samson.

Cote : 1595 W 234

Période : 1985 - 1994

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
1984-1986 (84-P0181 à 252-86-P0014).

Cote : 1704 W 66

Période : 1984 - 1986

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Pré-en-Pail - Villaines-la-Juhel
1989-1994 (252-89-P0047 à 252-94-P1003).

Cote : 1704 W 68

Période : 1989 - 1994

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Pré-en-Pail - Villaines-la-Juhel
Saint-Poix, Saint-Quentin-les-Anges, Saint-Samson, Saint-Sulpice, Saint-Thomas-de-Courceriers, Sainte-Marie-du-Bois.

Cote : 1568 W 28

Période : 1940 - 1964

Fonds : Inspection académique - Cellule communication et relations publiques
Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Samson : communes.

Cote : 1531 W 122

Période : 1994 - 1994

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Samson : communes.

Cote : 1493 W 263

Période : 1988 - 1988

Fonds : Trésorerie générale
Boulay-les-Ifs : commune, CCAS ; Champfrémont : commune, CCAS ; Couptrain : commune, CCAS ; Madré : commune, CCAS ; Neuilly-le-Vendin : comm...

Cote : 1493 W 276

Période : 1990 - 1990

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Samson : communes.

Cote : 1493 W 288

Période : 1992 - 1992

Fonds : Trésorerie générale
Boulay-les-Ifs : commune, CCAS ; Champfrémont : commune, CCAS ; Couptrain : commune, CCAS ; Madré : commune, CCAS ; Neuilly-le-Vendin : comm...

Cote : 1493 W 289

Période : 1992 - 1992

Fonds : Trésorerie générale
Lignère-Orgères - Thuboeuf.

Cote : 1764 W 83

Période : 1995 - 1997

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Unité territoriale Nord Mayenne
Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Pierre-des-Nids, Saint-Samson.

Cote : 1503 W 32

Période : 1987 - 1989

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Pré-en-Pail -
Canton de Pré-en-Pail (Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Pierre-des-Nids, Saint-Samson) ; canton de Villaines-la-Juhel (Averton, Courcité, Crennes-su...

Cote : 1630 W 54

Période : 1997 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration générale et de la règlemen...
Saint-Pierre-sur-Orthe (1966-1985), Saint-Poix (1983-1995), Saint-Samson (1983-1984), Saint-Saturnin-du-Limet (1978-1992), Saint-Sulpice (19...

Cote : 1684 W 78

Période : 1966 - 1995

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle santé publique et sécurité sanitaire - Service santé-environnement -
Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Samson : communes.

Cote : 1493 W 269

Période : 1989 - 1989

Fonds : Trésorerie générale
Boulay-les-Ifs : commune, CCAS ; Champfrémont : commune, CCAS ; Couptrain : commune, CCAS ; Madré : commune, CCAS ; Neuilly-le-Vendin : comm...

Cote : 1493 W 270

Période : 1989 - 1989

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Samson : communes.

Cote : 1493 W 275

Période : 1990 - 1990

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Samson : communes.

Cote : 1493 W 281

Période : 1991 - 1991

Fonds : Trésorerie générale
1944-1949

Cote : 1366 W 1311

Période : 1944 - 1949

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1950-1956

Cote : 1366 W 1312

Période : 1950 - 1956

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1965-1972

Cote : 1366 W 1315

Période : 1965 - 1972

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
Saint-Laurent-des-Mortiers, Saint-Léger-en-Charnie, Saint-Pierre-sur-Erve, Saint-Pierre-sur-Orthe, Saint-Poix, Saint-Quentin-les-Anges, Sain...

Cote : 1499 W 20

Période : 1963 - 1965

Fonds : Conseil général - Direction technique des infrastructures et du patrimoine (DTIP)
1986-1989 (252-86-P0015 à 252-89-P0045).

Cote : 1704 W 67

Période : 1986 - 1989

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Pré-en-Pail - Villaines-la-Juhel
1984-1995 (252-84-PL001 à 252-95-P4001).

Cote : 1704 W 88

Période : 1984 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Pré-en-Pail - Villaines-la-Juhel
Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Samson : communes.

Cote : 1624 W 205

Période : 1998 - 1998

Fonds : Trésorerie générale
Le Bourg.

Cote : 1454 W 326

Période : 1963 - 1982

Fonds : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural
Canton de Pré-en-Pail (Boulay-les-Ifs, Champfrémont, Pré-en-Pail, Ravigny, Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Pierre-des-Nids, Saint-Samson).

Cote : 1569 W 31

Période : 1994 - 1994

Fonds : Préfecture - Première Direction - Premier Bureau
1957-1960

Cote : 1366 W 1313

Période : 1957 - 1960

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1961-1964

Cote : 1366 W 1314

Période : 1961 - 1964

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
Saint-Samson.

Cote : 1503 W 19

Période : 1987 - 1989

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Pré-en-Pail -
Boulay-les-Ifs ; Champfrémont ; Chevaigné-du-Maine ; Couptrain ; Javron-les-Chapelles ; Lignières-Orgères ; Madré ; Neuilly-le-Vendin ; La P...

Cote : 1704 W 1

Période : 1975 - 1975

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Pré-en-Pail - Villaines-la-Juhel
Pré-en-Pail ; Ravigny ; Saint-Aignan-de-Couptrain ; Saint-Calais-du-Désert ; Saint-Cyr-en-Pail ; Saint-Pierre-des-Nids ; Saint-Samson.

Cote : 1704 W 3

Période : 1982 - 1982

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Pré-en-Pail - Villaines-la-Juhel
Saint-Aignan-sur-Roë, Saint-Céneré, Saint-Fraimbault-de-Prières, Saint-Georges-sur-Erve, Saint-Germain-le-Guillaume, Saint-Mars-sur-la-Futai...

Cote : 1568 W 37

Période : 1961 - 1979

Fonds : Inspection académique - Cellule communication et relations publiques
Saint-Samson : commune.

Cote : 1624 W 131

Période : 1997 - 1997

Fonds : Trésorerie générale
1994-1997 (252-94P1/002 à 252-97P1/003).

Cote : 1764 W 75

Période : 1994 - 1997

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Unité territoriale Nord Mayenne
Champfrémont ; Chantrigné ; Ravigny ; Saint-Samson.

Cote : 1764 W 81

Période : 1995 - 1997

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Unité territoriale Nord Mayenne
Boulay-les-Ifs : commune, CCAS ; Champfrémont : commune, CCAS ; Couptrain : commune, CCAS ; Madré : commune, CCAS ; Neuilly-le-Vendin : comm...

Cote : 1493 W 282

Période : 1991 - 1991

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Samson : communes.

Cote : 1531 W 53

Période : 1993 - 1993

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Samson : communes.

Cote : 1531 W 195

Période : 1995 - 1995

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Saint-Samson.

Cote : 1585 W 247

Période : 1995 - 1997

Fonds : Conseil général - Cabinet
A. -H.

Cote : 1729 W 231

Période : 1967 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts fonciers de Mayenne - Service du cadastre
I. -Z.

Cote : 1729 W 232

Période : 1967 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts fonciers de Mayenne - Service du cadastre
Saint-Samson et Sainte-Marie-du-Bois.

Cote : 1729 W 353

Période : 1975 - 1988

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts fonciers de Mayenne - Service du cadastre

Saint-Samson

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