Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Thomas-de-Courceriers

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A. -Z.

Cote : 1729 W 233

Période : 1971 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts fonciers de Mayenne - Service du cadastre
Saint-Thomas-de-Courceriers.

Cote : 1729 W 354

Période : 1975 - 1988

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts fonciers de Mayenne - Service du cadastre
Saint-Thomas-de-Courceriers.

Cote : 1595 W 237

Période : 1967 - 1997

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
Canton de Bais (Bais, Champgenêteux, Hambers, Izé, Jublains, Saint-Martin-de-Connée, Saint-Pierre-sur-Orthe, Saint-Thomas-de-Courceriers, Tr...

Cote : 1569 W 23

Période : 1994 - 1994

Fonds : Préfecture - Première Direction - Premier Bureau
1984-1990 (84R0651 à 90R0044).

Cote : 1714 W 19

Période : 1984 - 1990

Fonds : Direction départementale de l'équipement
1940-1947

Cote : 1366 W 1323

Période : 1940 - 1947

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1948-1951

Cote : 1366 W 1324

Période : 1948 - 1951

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1952-1958

Cote : 1366 W 1325

Période : 1952 - 1958

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1959-1964

Cote : 1366 W 1326

Période : 1959 - 1964

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1965-1966

Cote : 1366 W 1327

Période : 1965 - 1966

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
Canton de Bais (Saint-Martin-de-Connée, Saint-Pierre-sur-Orthe, Saint-Thomas-de-Courceriers, Trans).

Cote : 1630 W 37

Période : 1997 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration générale et de la règlemen...
Saint-Martin-de-Connée, Saint-Thomas-de-Courceriers : communes.

Cote : 1624 W 6

Période : 1996 - 1996

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Thomas-de-Courceriers, Trans : communes, SIAEP ; Saint-Pierre-sur-Orthe, Vimarcé : SIVOS.

Cote : 1531 W 5

Période : 1993 - 1993

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Saint-Thomas-de-Courceriers, Trans : communes.

Cote : 1531 W 69

Période : 1994 - 1994

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Saint-Thomas-de-Courceriers, Trans : SIAEP ; Saint-Pierre-sur-Orthe, Vimarcé : SIVOS.

Cote : 1531 W 70

Période : 1994 - 1994

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Saint-Thomas-de-Courceriers : commune.

Cote : 1531 W 138

Période : 1995 - 1995

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Hambers : foyer des bleuets ; Saint-Pierre-sur-Orthe : SIVOS ; Saint-Thomas-de-Courceriers, Trans : SIAEP.

Cote : 1531 W 140

Période : 1995 - 1995

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Saint-Thomas-de-Courceriers.

Cote : 1534 W 33

Période : 1990 - 1990

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Mayenne
Fief Garnier.

Cote : 1454 W 331

Période : 1963 - 1982

Fonds : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural
Saint-Thomas-de-Courceriers.

Cote : 1585 W 251

Période : 1995 - 1999

Fonds : Conseil général - Cabinet
Saint-Thomas-de-Courceriers, Saint-Martin-de-Connée : communes.

Cote : 1624 W 69

Période : 1997 - 1997

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Martin-de-Connée, Saint-Thomas-de-Courceriers : communes.

Cote : 1624 W 148

Période : 1998 - 1998

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Thomas-de-Courceriers, Trans : communes.

Cote : 1493 W 11

Période : 1987 - 1987

Fonds : Trésorerie générale
Bais, Hambers, Saint-Thomas-de-Courceriers, Trans : syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) ; Saint-Pierre-sur-Orthe : ...

Cote : 1493 W 12

Période : 1987 - 1987

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Thomas-de-Courceriers, Trans : communes.

Cote : 1493 W 17

Période : 1988 - 1988

Fonds : Trésorerie générale

Saint-Thomas-de-Courceriers

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