Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Genest-Saint-Isle (Mayenne, France)

Source :

GeoNames : Le Genest-Saint-Isle (Pays de la Loire,Mayenne)

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Compte-rendu des études.

Cote : 1987 W 49

Période : 1999 - 2002

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'équipement rural
Études préliminaires pour la future station d'épuration.

Cote : 1987 W 50

Période : 1999 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'équipement rural
Programme 2000-2002.

Cote : 1987 W 53

Période : 2000 - 2002

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'équipement rural
Sections A-C. de la commune de Le Genest

Cote : 3P853

Période : 1833 - 1833

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Le Genest

Cote : MS 80/6-5

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies communales : collection des copies numériques
Archives communales du Genest

Cote : E-dépôt 77

Fonds : État des fonds - Archives communales
Archives communales de Saint-Isle

Cote : E-dépôt 167

Fonds : État des fonds - Archives communales
Réhabilitation du réseau d'eau potable.

Cote : 1987 W 47

Période : 1988 - 2002

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'équipement rural
Le Genest-Saint-Isle et Saint-Berthevin (aménagement de l'autoroute A 81).

Cote : 2009 W 46

Période : 1980 - 1984

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service aménagement foncier
Le Genest-Saint-Isle (aménagement de l'autoroute A 81).

Cote : 2009 W 151

Période : 1980 - 1980

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service aménagement foncier

Le Genest-Saint-Isle (Mayenne, France)

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