Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Argenton-Notre-Dame (Mayenne, France)

Source :

GeoNames : Argenton-Notre-Dame (Pays de la Loire, Mayenne)

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Argenton

Cote : MS 80/23-2

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies communales : collection des copies numériques
Argenton-Notre-Dame

Période : 1809 - 1865

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Sections A-B. de la commune de Argenton-Notre-Dame

Cote : 3P754

Période : 1811 - 1811

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Archives communales d'Argenton-Notre-Dame

Cote : E-dépôt 258

Période : 1565 - 1965

Fonds : État des fonds - Archives communales
GAEC de Tiron, Tiron (élevage de 53 vaches laitières).

Cote : 2102 W 7

Période : 1998 - 2008

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
Denys de Soultrait, La Rouaudière ; Basse Liardais (groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) de la), Launay-Villiers ; Lechat, Li...

Cote : 1897 W 85

Période : 1996 - 1996

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne

Argenton-Notre-Dame (Mayenne, France)

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