Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre-sur-Orthe (Mayenne, France)

Source :

GeoNames : Saint-Pierre-sur-Orthe (Pays de la Loire,Mayenne)

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SCEA de la Fralonnière, La Fralonnière (élevage de 60 vaches mixtes).

Cote : 2102 W 324

Période : 2002 - 2005

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
Saint-Pierre-sur-Orthe.

Cote : 5 V 274

Période : 1837 - 1900

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Saint-Pierre-sur-Orthe.

Cote : 5 V 831

Période : 1894 - 1902

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Sections A-D. de la commune de Saint-Pierre-sur-Orthe

Cote : 3P1010

Période : 1834 - 1834

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Denis, Saint-Brice ; Duhamel-Chardron, Saint-Christophe-du-Luat/Montsûrs ; Mézière, Sainte-Gemmes-le-Robert ; Busson, Saint-Martin-de-Connée...

Cote : 1897 W 101

Période : 2001 - 2001

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
R-V.

Cote : 1 V 28

Période : 1820 - 1892

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Fonds de l'association de défense contre l'enfouissement de déchets nucléaires dans le massif d'Izé

Cote : 480 J

Période : 2000 - 2001

Fonds : État des fonds - Archives privées
Gournay, Sainte-Suzanne ; Marquet, Saint-Pierre-des-Nids ; Sauvage, Saint-Pierre-sur-Orthe ; Baumont, Saint-Quentin-les-Anges ; Ameslon/Pinç...

Cote : 1897 W 118

Période : 2000 - 2000

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Saint-Pierre-sur-Orthe

Période : 1809 - 1865

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Saint-Pierre-sur-Orthe

Cote : MS 80/11-7

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies communales : collection des copies numériques

Saint-Pierre-sur-Orthe (Mayenne, France)

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