Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)

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Avant-projet d'aménagement général.

Cote : 7 S 2 2

Période : 1942 - 1942

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Gestion du cours d'eau. - Fixation des largeurs de la rivière (1860). Visite des barrages (1890-1891). Curage (1914). Déversement des eaux d...

Cote : 7 S 2 18

Période : 1860 - 1929

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Bellefontaine. - Règlement du barrage près du moulin et installation d'une turbine.

Cote : 7 S 2 20

Période : 1893 - 1913

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Lassy, Moulin-Neuf. - Curage du ru de décharge (1893). Règlement (1903-1907).

Cote : 7 S 2 22

Période : 1893 - 1907

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Affluents, règlement de cressonnières. - Ru de la Fontaine de la Baptise (1857-1859). Ru de la Fontaine des Puteaux (1858-1862). Ru Déchambr...

Cote : 7 S 2 28

Période : 1857 - 1862

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Le Plessis-Luzarches.

Cote : 7 S 2 29 à 30

Période : 1857 - 1912

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Rivière de l'Ysieux. - Remplacement d'un pont (1896). Installation d'une vanne et d'une canalisation (1910-1912).

Cote : 7 S 2 29

Période : 1896 - 1912

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Luzarches.

Cote : 7 S 2 32 à 35

Période : 1855 - 1942

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Ru du Poncel. - Construction d'un ponceau avec la commune de Chaumontel (1869, 1874). Pose de prises d'eau (1890, 1903). Installation d’une ...

Cote : 7 S 2 35

Période : 1869 - 1935

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Ru d'Hérivaux. - Pose d'une canalisation (1897). Aménagement du lotissement de la Biche (1929).

Cote : 7 S 2 36

Période : 1897 - 1929

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)

Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)

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