Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France) -- 15ème arrondissement

Source :

GeoNames : Marseille 15 (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône)

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26 juin 1986-27 avril 1987

Cote : 2413 W 3

Période : 1986 - 1987

Fonds : 2413 W - Commissariat du 15e arrondissement de Marseille. - Mains courantes. (1984-2004)
27 avril 1987-7 mars 1988

Cote : 2413 W 4

Période : 1987 - 1988

Fonds : 2413 W - Commissariat du 15e arrondissement de Marseille. - Mains courantes. (1984-2004)
6 février 1989-30 janvier 1990

Cote : 2413 W 6

Période : 1989 - 1990

Fonds : 2413 W - Commissariat du 15e arrondissement de Marseille. - Mains courantes. (1984-2004)
31 décembre 1990-16 octobre 1991

Cote : 2413 W 8

Période : 1990 - 1991

Fonds : 2413 W - Commissariat du 15e arrondissement de Marseille. - Mains courantes. (1984-2004)
16 octobre 1991-14 septembre 1992

Cote : 2413 W 9

Période : 1991 - 1992

Fonds : 2413 W - Commissariat du 15e arrondissement de Marseille. - Mains courantes. (1984-2004)
31 mars 2000-25 octobre 2000

Cote : 2413 W 20

Période : 2000 - 2000

Fonds : 2413 W - Commissariat du 15e arrondissement de Marseille. - Mains courantes. (1984-2004)
2 novembre 2001-8 mars 2002

Cote : 2413 W 23

Période : 2001 - 2002

Fonds : 2413 W - Commissariat du 15e arrondissement de Marseille. - Mains courantes. (1984-2004)
8 mars 2002-31 décembre 2002

Cote : 2413 W 24

Période : 2002 - 2002

Fonds : 2413 W - Commissariat du 15e arrondissement de Marseille. - Mains courantes. (1984-2004)
Commissariat, rue Odette Jasse.

Cote : 2413 W 25 à 26

Période : 2002 - 2004

Fonds : 2413 W - Commissariat du 15e arrondissement de Marseille. - Mains courantes. (1984-2004)
25 septembre 2003-9 novembre 2004

Cote : 2413 W 26

Période : 2003 - 2004

Fonds : 2413 W - Commissariat du 15e arrondissement de Marseille. - Mains courantes. (1984-2004)

Marseille (Bouches-du-Rhône, France) -- 15ème arrondissement

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