Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chantonnay (canton)

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an V-an XI. N° 1.

Période : 1796 - 1803

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
an V-an XI. N° 1.

Période : 1796 - 1803

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1821-1824. [N° 4].

Période : 1821 - 1824

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1825-1834. N° 6.

Période : 1825 - 1834

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1834-1844. [N° 7].

Période : 1834 - 1844

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1853-1861. N° 9.

Période : 1853 - 1861

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1862-1870. [N° 10].

Période : 1862 - 1870

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1894-1907. [N° 13]. Dès qu'il y a mention d'un autre bureau, se référer aux " Déclarations des mutations par décès ou absences : renvois des...

Période : 1894 - 1907

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1925-1934. N° 16.

Période : 1925 - 1934

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1er messidor an VII-30 brumaire an X. N° 3.

Période : 1798 - 1802

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
7 nivôse an XI-21 germinal an XII. N° 5.

Période : 1802 - 1804

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
22 germinal an XII-30 floréal an XIII. N° 6.

Période : 1803 - 1805

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
30 floréal an XIII-28 août 1806. N° 7.

Période : 1804 - 1806

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
14 décembre 1807-5 décembre 1809. N° 9.

Période : 1807 - 1809

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
5 décembre 1809-31 août 1811. N° 10.

Période : 1809 - 1811

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
16 mars 1832-22 octobre 1833. [N° 15].

Période : 1832 - 1833

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
22 octobre 1833-6 mai 1835. [N° 16].

Période : 1833 - 1835

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
4 mars 1844-17 janvier 1845. [N° 22].

Période : 1844 - 1845

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
26 juin 1847-11 juin 1848. N° 25.

Période : 1847 - 1848

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
10 juillet 1849-13 juin 1850. N° 27.

Période : 1849 - 1850

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
13 juin 1850-16 avril 1852. N° 28.

Période : 1850 - 1852

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
19 avril 1853-28 juin 1854. N° 30.

Période : 1853 - 1854

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
3 décembre 1857-9 décembre 1858. N° 34.

Période : 1857 - 1858

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
8 décembre 1859-19 avril 1861. N° 36.

Période : 1859 - 1861

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
30 janvier-27 décembre 1862. N° 38.

Période : 1862 - 1862

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
5 août 1864-11 novembre 1865. N° 40.

Période : 1864 - 1865

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1er août 1867-26 septembre 1868. N° 43.

Période : 1867 - 1868

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
23 août 1869-20 avril 1871. [N° 45].

Période : 1869 - 1871

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
7 octobre 1872-2 octobre 1873. N° 48.

Période : 1872 - 1873

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
16 juin 1876-24 février 1877. N° 51.

Période : 1876 - 1877

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
21 octobre 1880-9 juin 1881. N° 57.

Période : 1880 - 1881

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
19 juin 1884-24 janvier 1885. N° 62.

Période : 1884 - 1885

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
18 mars-20 septembre 1886. N° 65.

Période : 1886 - 1886

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
22 septembre 1890-23 juin 1891. N° 71.

Période : 1890 - 1891

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
24 juin 1891-8 mars 1892. N° 72.

Période : 1891 - 1892

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
11 mars-12 octobre 1892. N° 73.

Période : 1892 - 1892

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
15 juin 1893-6 avril 1894. N° 75.

Période : 1893 - 1894

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
6 avril-28 décembre 1894. N° 76.

Période : 1894 - 1894

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
an IX-an XII. [N° 2].

Période : 1800 - 1804

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1825-1831. [N° 6].

Période : 1825 - 1831

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1838-1844. [N° 8].

Période : 1838 - 1844

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1855-1862. N° 11.

Période : 1855 - 1862

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1838-1841. [N° 8].

Période : 1838 - 1841

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1844-1847. [N° 10].

Période : 1844 - 1847

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1847-1850. N° 11.

Période : 1847 - 1850

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
28 septembre 1926-19 octobre 1935. N° 38.

Période : 1926 - 1935

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
1820-1823. N° 6.

Période : 1820 - 1823

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1811-1815. N° 3.

Période : 1811 - 1815

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1829-1831. N° 9.

Période : 1829 - 1831

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1837-1840. N° 12.

Période : 1837 - 1840

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)