Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moutiers-les-Mauxfaits (canton)

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Mme Loiseau, préparation de l'exposition sur le bicentenaire de la Révolution dans le canton de Moutiers-les-Mauxfaits. - Non paginé, dact. ...

Période : 1989 - 1989

Fonds : Pièces isolées (manuscrits, Moyen-Age, Ancien-Régime, XIXe-XXe)
Droits d'enregistrement

Période : 1792 - 1976

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
2 Q 9696, 11699 à 11704. Tables des extraits de sépultures (1792-1824)

Période : 1792 - 1824

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1792-an VIII. [N° 1].

Période : 1792 - 1800

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
an IX-an XIII. [N° 2].

Période : 1800 - 1805

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1809-1811. N°4.

Période : 1809 - 1811

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1806-1812. N°3.

Période : 1806 - 1812

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
24 W 1201 à 1202, 1748 à 1752, 2 Q 11705 à 11730. Tables des déclarations de successions ou absences (1825-1968)

Période : 1825 - 1968

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1825-1828. N°8.

Période : 1825 - 1828

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1832-1836. N°10.

Période : 1832 - 1836

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1846-1848. N°13.

Période : 1846 - 1848

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1849-1852. [N° 14].

Période : 1849 - 1852

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1852-1855. N°15.

Période : 1852 - 1855

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1861-1865. N°18.

Période : 1861 - 1865

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1869-1871. N°20.

Période : 1869 - 1871

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1871-1875. N°21.

Période : 1871 - 1875

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1902-1911. N°25. Dès qu'il y a mention d'un autre bureau, se référer aux " Déclarations des mutations par décès ou absences : renvois des bu...

Période : 1902 - 1911

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1920-1925. N°27. Dès qu'il y a mention d'un autre bureau, se référer aux " Déclarations des mutations par décès ou absences : renvois des bu...

Période : 1920 - 1925

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1925-1931. N°28.

Période : 1925 - 1931

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1931-1935. N°29.

Période : 1931 - 1935

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1935-1939. N°30.

Période : 1935 - 1939

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
Avril 1957-juin 1960. N°35.

Période : 1957 - 1960

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
2 Q 11854 à 12023. Déclarations des mutations par décès ou absences (an VII-1946)

Période : 1798 - 1946

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
22 brumaire-1er germinal an VII. N°47. Fait suite au 2 C 1185.

Période : 1798 - 1799

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
1er germinal an VII-8 thermidor an VIII. N°48.

Période : 1798 - 1800

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
2 vendémiaire an XIV-22 janvier 1807. N°54.

Période : 1805 - 1807

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
22 janvier-7 décembre 1807. N°55.

Période : 1807 - 1807

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
18 juin 1813-17 janvier 1816. N°59.

Période : 1813 - 1816

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
22 août 1820-24 juin 1822. N°62.

Période : 1820 - 1822

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
25 juin 1822-22 mars 1824. N°63.

Période : 1822 - 1824

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
14 septembre 1831-30 janvier 1833. N°68.

Période : 1831 - 1833

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
12 juin 1836-10 mars 1838. N°71.

Période : 1836 - 1838

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
17 août 1839-11 mars 1841. N°73.

Période : 1839 - 1841

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
25 novembre 1842-28 mai 1844. N°75.

Période : 1842 - 1844

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
8 août 1848-22 novembre 1849. [N° 79].

Période : 1848 - 1849

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
28 avril-5 novembre 1860. N°91.

Période : 1860 - 1860

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
11 septembre 1861-3 mars 1862. N°93.

Période : 1861 - 1862

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
13 octobre 1864-2 juillet 1865. N°97.

Période : 1864 - 1865

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
3 juillet 1865-7 mars 1866. N°98.

Période : 1865 - 1866

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
8 mars-9 juillet 1866. N°99.

Période : 1866 - 1866

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
28 août 1869-21 mai 1870. N°104.

Période : 1869 - 1870

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
21 mai-13 décembre 1870. N°105.

Période : 1870 - 1870

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
13 décembre 1870-22 mai 1871. N°106.

Période : 1870 - 1871

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
22 mai-16 septembre 1871. N°107.

Période : 1871 - 1871

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
16 septembre 1871-4 mars 1872. N°108.

Période : 1871 - 1872

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
9 juin 1885-9 juillet 1886. N°117.

Période : 1885 - 1886

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
9 juillet 1886-29 mai 1888. N°118.

Période : 1886 - 1888

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
Août 1898-février 1899. N°1.

Période : 1898 - 1899

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
Mars-4 octobre 1899. N°2.

Période : 1899 - 1899

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)
7 octobre 1899-10 mars 1900. N°3.

Période : 1899 - 1900

Fonds : Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-2016)