Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Provenchères-sur-Meuse (Val-de-Meuse, Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames : Provenchères-sur-Meuse (Grand Est, Haute-Marne)

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Commune L à S.

Cote : 1093 W 10

Période : 1960 - 1960

Fonds : 1093 W - Dossiers d'artisans
N° 530 à 599. Provenchères-sur-Meuse : amélioration et agrandissement d'une habitation (11.08.1947).

Cote : 841 W 12/533

Période : 1947 - 1947

Fonds : 841 W - Dossiers d'urbanisme
Rejet après commission et décision de classement. Ambonville : mairie ; Belmont : église et poste incendie ; Breuil-sur-Marne : école ; Brou...

Cote : 505 W 620

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Registres du commerce - Déclarations aux fins d'immatriculation. W 1-5. W 1 : Numéros analytiques, 3537-3601 Numéros chronolgiques, 10-152 D...

Cote : 21 W 30

Période : 1958 - 1962

Fonds : 21 W - Tribunal de commerce de Langres
De janvier 1562 au 18 janvier 1564.

Cote : G 870

Période : 1562 - 1564

Fonds : Evêché de Langres
« Copie du Pouillé du diocèse de Langres. 1760 ».

Cote : G 929

Période : 1701 - 1800

Fonds : Evêché de Langres
1er juillet-31 décembre 1744

Cote : G 1120

Période : 1744 - 1744

Fonds : Evêché de Langres
Prauthoy - Pressigny - Provenchères-sur-Meuse - Rançonnières - Ravennefontaines - Récourt - Rivières-le-Bois - Rivières-les-Fosses - Rocheta...

Cote : 47 M 40

Période : 1871 - 1929

Fonds : Administration générale et économie
Etats de sections. A, B, C, D, E, F, G. Classement parcellaire.

Cote : 3 P 3/410-1

Période : 1812 - 1812

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Etat de section. A.

Cote : 3 P 3/410-2

Période : 1811 - 1811

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Etat de section. C.

Cote : 3 P 3/410-4

Période : 1811 - 1811

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Etat de section. D.

Cote : 3 P 3/410-5

Période : 1811 - 1811

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Etat de section. F.

Cote : 3 P 3/410-7

Période : 1811 - 1811

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice de rôle et mutations. 1 - 324.

Cote : 3 P 3/410-9

Période : 1812 - 1822

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties et non bâties. Folios 1 - 660.

Cote : 3 P 3/410-12

Période : 1824 - 1850

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties et non bâties. Folios 441 - 880.

Cote : 3 P 3/410-16

Période : 1850 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 3/420-20

Période : 1911 - 1948

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Pollution de la Meuse à Provenchères-sur-Meuse.

Cote : S SUP 155

Période : 1916 - 1920

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Coopérative fromagère de Meuvy (1932-1935). Société fromagère coopérative d'Ormancey, Mardor et Vauxbons (1931-1932). Société coopérative la...

Cote : M 1519

Période : 1923 - 1939

Fonds : Supplément de la série M : administration générale et économie
État des fiefs du bailliage de Langres, dressé pour la levée du reste de l'arrière-ban convoqué aux mois d'août et de septembre de l'année p...

Cote : G 85

Période : 1401 - 1675

Fonds : Evêché de Langres
Département de la somme de 102 120 livres de tailles, formant la part contributive de l'élection de Langres, dressé par M. Hue de Miroménil,...

Cote : G 102

Période : 1689 - 1689

Fonds : Evêché de Langres
Du 4 novembre 1779 au 15 février 1783.

Cote : G 920

Période : 1779 - 1783

Fonds : Evêché de Langres
PROVENCHERES-SUR-MEUSE

Période : 1836 - 1968

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
N° 482 à 529. Provenchères-sur-Meuse : transformation et amélioration de l'habitat rural (10.07.1947).

Cote : 841 W 11/489

Période : 1947 - 1947

Fonds : 841 W - Dossiers d'urbanisme
Etat de section. B.

Cote : 3 P 3/410-3

Période : 1811 - 1811

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales

Provenchères-sur-Meuse (Val-de-Meuse, Haute-Marne, France)

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