Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Choilley (Choilley-Dardenay, Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames : Choilley (Grand Est, Haute-Marne)

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Châtenay-Macheron - Châtenay-Vaudin - Châtoillenot - Chaudenay - Chauffourt - Chézeaux - Choilley - Cohons - Coiffy-le-Bas - Coiffy-le-Haut.

Cote : 47 M 29

Période : 1871 - 1929

Fonds : Administration générale et économie
Communautés de Chaudenay, Chauffour, Chazeuil (Côte-d'Or), Chevigny (Côte-d'Or), Choilley, Cohons

Cote : C 125

Période : 1732 - 1788

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
Territoire de l'ancienne commune de Choilley

Période : 1792 - 2000

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Choilley.

Cote : M 512

Période : 1827 - 1942

Fonds : Supplément de la série M : administration générale et économie
Anrosey (et Laferté-sur-Amance) ; correspondance et demandes de subventions pour : - séchoir à tabac (1906-1907) - drainage des prés (1907-1...

Cote : M 1637

Période : 1905 - 1923

Fonds : Supplément de la série M : administration générale et économie
N° 124 à 160. Choilley : construction d'une porcherie

Cote : 841 W 4/127

Période : 1947 - 1947

Fonds : 841 W - Dossiers d'urbanisme
Dernier inventaire des seigneuries de l'Évêque. - Tome II, Comté de Montsaugeon.

Cote : G 34

Période : 1741 - 1741

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Cens.

Cote : G 249

Période : 1290 - 1651

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Fiefs.

Cote : G 250

Période : 1260 - 1277

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Fiefs.

Cote : G 251

Période : 1297 - 1330

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Droits en général.

Cote : G 410

Période : 1331 - 1678

Fonds : Evêché de Langres
Duché-pairie de Langres. - Terrier général de l'évêché de Langres, dressé d'après les ordres de l'évêque Jean de Chalon, 1334.

Cote : G 839

Période : 1334 - 1334

Fonds : Evêché de Langres
« Terrier des seigneuries et terres de l'évêché et duché de Langres, pairie de France, dépendantes de la seigneurie et comté de Montsauljon....

Cote : G 842

Période : 1701 - 1800

Fonds : Evêché de Langres
1757-1758

Cote : G 1132

Période : 1757 - 1758

Fonds : Evêché de Langres
CHOILLEY

Période : 1539 - 1932

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Communes A à S.

Cote : 1093 W 9

Période : 1960 - 1960

Fonds : 1093 W - Dossiers d'artisans
Choilley et Dardenay. - Biens-fonds.

Cote : G 156

Période : 1688 - 1688

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Droits de justice et de mairie.

Cote : G 246

Période : 1390 - 1690

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines, confondus en chaque titre. » - Tailles seigneuriales.

Cote : G 247

Période : 1528 - 1528

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Droits en général.

Cote : G 268

Période : 1331 - 1359

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Droits en général.

Cote : G 270

Période : 1528 - 1673

Fonds : Evêché de Langres
Comté de Montsaugeon. - « Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Fiefs.

Cote : G 617

Période : 1503 - 1503

Fonds : Evêché de Langres
Cusey.

Cote : G 663

Période : 1663 - 1762

Fonds : Evêché de Langres
Bois de l'évêché de Langres.

Cote : G 851

Période : 1782 - 1782

Fonds : Evêché de Langres
Territoire de Dardenay

Période : 1792 - 2000

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
CHOILLEY

Période : 1801 - 1994

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties et non bâties. Folios 1 - 600.

Cote : 3 P 3/126-2

Période : 1830 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 3/126-5

Période : 1882 - 1911

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 3/126-6

Période : 1911 - 1948

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties et non bâties. Comptes en cours de A - Z.

Cote : 1018 W 126-1

Période : 1949 - 1974

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties et non bâties. Comptes annulés.

Cote : 1018 W 126-2

Période : 1949 - 1974

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Châtenay-Macheron - Châtenay-Vaudin - Châtoillenot - Chaudenay - Chauffourt - Chézeaux - Choilley.

Cote : 37 M 36

Période : 1870 - 1929

Fonds : Administration générale et économie
Chanoy, Charmes-lès-Langres, Charmoilles, Charmoy, Chassigny, Chatenay-Mâcheron, Châtenay-Vaudin, Chatoillenot, Chaudenay, Chauffourt, Chéze...

Cote : 2 X 62

Période : 1840 - 1913

Fonds : Répertoire de la série X - Assistance sociale
Domaine.

Cote : 2 G 11

Période : 1504 - 1514

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.
Cures et chapelles.

Cote : 2 G 16

Période : 1595 - 1601

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.
Dardenay, voir aussi : Choilley (M 512).

Cote : M 552

Période : 1829 - 1941

Fonds : Supplément de la série M : administration générale et économie
Traversée en dessous du lit de la Vingeanne à Choilley.

Cote : S SUP 155

Période : 1923 - 1923

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Second inventaire des seigneuries de l'évêque, tome IV. Baissey et Montsaugeon.

Cote : G 32

Période : 1710 - 1710

Fonds : Evêché de Langres
État des fiefs du bailliage de Langres, dressé pour la levée du reste de l'arrière-ban convoqué aux mois d'août et de septembre de l'année p...

Cote : G 85

Période : 1401 - 1675

Fonds : Evêché de Langres
Département de la somme de 102 120 livres de tailles, formant la part contributive de l'élection de Langres, dressé par M. Hue de Miroménil,...

Cote : G 102

Période : 1689 - 1689

Fonds : Evêché de Langres
Choilley et Dardenay. - Droits de justice et de mairie.

Cote : G 157

Période : 1563 - 1563

Fonds : Evêché de Langres
Choilley et Dardenay. - Tierces.

Cote : G 158

Période : 1513 - 1513

Fonds : Evêché de Langres
Choilley et Dardenay. - Cens.

Cote : G 159

Période : 1572 - 1572

Fonds : Evêché de Langres
Choilley et Dardenay. - Bois communaux.

Cote : G 160

Période : 1414 - 1511

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Fiefs.

Cote : G 258

Période : 1491 - 1577

Fonds : Evêché de Langres
Choilley et Dardenay.

Cote : G 653

Période : 1563 - 1781

Fonds : Evêché de Langres
Langres, duché-pairie. - Ensemble des revenus de l'évêché et duché-pairie de Langres.

Cote : G 692

Période : 1745 - 1773

Fonds : Evêché de Langres
Monvaudon.

Cote : G 749

Période : 1759 - 1763

Fonds : Evêché de Langres
Domaine.

Cote : 2 G 16

Période : 1595 - 1601

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.
CHOILLEY

Période : 1836 - 1968

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population

Choilley (Choilley-Dardenay, Haute-Marne, France)

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