Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mussy-l'Évêque (Aube, France)

Source :

GeoNames : Mussy l'Évêque (Grand Est)

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Revenus et dettes de la ville. Minutes notariées du bail à ferme à Henri Casette, marchand du faubourg de Buxereuilles, du droit de charuage...

Cote : F 188

Période : 1588 - 1788

Fonds : Inventaire de la série F : fonds Laloy
Contrat de mariage entre Me Isaac Febvre, receveur au grenier à sel de Mussy, maître de forges à Rouvres-sur-Aube et Aubepierre, avec Margue...

Cote : F 710

Période : 1657 - 1657

Fonds : Inventaire de la série F : fonds Laloy
Délibérations ; fondations ; affaires diverses.

Cote : 2 G 14

Période : 1571 - 1575

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.
1739-1744

Cote : G 1067

Période : 1739 - 1744

Fonds : Evêché de Langres
Habitués.

Cote : 2 G 11

Période : 1504 - 1514

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.
Délibérations ; fondations ; affaires diverses.

Cote : 2 G 12

Période : 1564 - 1567

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.
Délibérations ; fondations ; affaires diverses.

Cote : 2 G 15

Période : 1576 - 1586

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.
Cures et chapelles.

Cote : 2 G 10

Période : 1503 - 1506

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.
Délibérations ; fondations ; affaires diverses.

Cote : 2 G 11

Période : 1504 - 1514

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.
Offices et charges.

Cote : 2 G 11

Période : 1504 - 1514

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.

Mussy-l'Évêque (Aube, France)

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