Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Merrey-sur-Arce (Aube, France)

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GeoNames :
Merrey-sur-Arce (Grand Est, Aube) - commune
Merrey-sur-Arce (Grand Est,Aube) - lieu habité

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Cote : G 927

Période : 1728 - 1728

Fonds : Evêché de Langres
1750-1751

Cote : G 1125

Période : 1750 - 1751

Fonds : Evêché de Langres
Du 14 avril au 3 août 1558.

Cote : G 868

Période : 1558 - 1558

Fonds : Evêché de Langres
Du 7 janvier 1585 au 31 décembre 1586.

Cote : G 879

Période : 1585 - 1586

Fonds : Evêché de Langres
Du 5 mai 1689 au 10 février 1691.

Cote : G 888

Période : 1689 - 1691

Fonds : Evêché de Langres
Du 9 février 1741 au 28 mars 1744.

Cote : G 910

Période : 1741 - 1744

Fonds : Evêché de Langres
Du 27 mars 1744 au 26 mai 1747.

Cote : G 911

Période : 1744 - 1747

Fonds : Evêché de Langres
Du 19 février 1773 au 24 octobre 1776.

Cote : G 918

Période : 1773 - 1776

Fonds : Evêché de Langres
Du 25 octobre 1776 au 5 novembre 1779.

Cote : G 919

Période : 1776 - 1779

Fonds : Evêché de Langres
Du 4 novembre 1779 au 15 février 1783.

Cote : G 920

Période : 1779 - 1783

Fonds : Evêché de Langres

Merrey-sur-Arce (Aube, France)

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