Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Froidefontaine (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames : Froidefontaine (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort)

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Froidefontaine

Cote : 1 C 48

Période : 1760 - 1763

Fonds : Série C. Administrations provinciales d'Ancien Régime
Froidefontaine

Cote : 5 M 263

Période : 1797 - 1997

Fonds : 5 M - Santé publique et hygiène
FROIDEFONTAINE

Cote : 51 E dépôt

Période : 1570 - 1792

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
Registres paroissiaux

Cote : 51 Ed GG 1-2

Période : 1682 - 1791

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
NOVILLARD

Cote : 74 E dépôt

Période : 1570 - 1792

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 74 Ed GG 1-2

Période : 1689 - 1793

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
PETIT-CROIX

Cote : 77 E dépôt

Période : 1570 - 1792

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
Baptêmes, Mariages, Séputures 1664-1796

Cote : 77 Ed GG 1-4

Période : 1664 - 1796

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
Froidefontaine

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Froidefontaine (Haut-Rhin), entrée du village.

Cote : 7 Fi 1889

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Froidefontaine (Territoire de Belfort, France)

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