Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Étueffont-Haut (Étueffont, Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames : Étueffont (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort)

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Archives de César Petitjean, maréchal-ferrant à Etueffont

Période : 1831 - 1948
Étueffont-Haut, les montagnes. Tirage bleu sur papier, 6 x 9 cm.

Cote : 16 Fi 236

Période : 1930 - 1938

Fonds : Commissariat général à l'information
Étueffont-Haut, Tête-le-Moine, au fond le Baerenkopf. Tirage bleu sur papier, 6 x 9 cm.

Cote : 16 Fi 237

Période : 1930 - 1938

Fonds : Commissariat général à l'information
Étueffont-Haut, le Faye (alt. 940 m.). Tirage bleu sur papier, 6 x 9 cm.

Cote : 16 Fi 238

Période : 1930 - 1938

Fonds : Commissariat général à l'information
Étueffont-Haut, vallée de la madeleine. Tirage bleu sur papier, 6 x 9 cm.

Cote : 16 Fi 239

Période : 1930 - 1938

Fonds : Commissariat général à l'information
Étueffont-Haut, la madeleine. Tirage bleu sur papier, 6 x 9 cm.

Cote : 16 Fi 240

Période : 1930 - 1938

Fonds : Commissariat général à l'information
Étueffont-Haut, ballon de Saint-Nicolas et Sudel (920). Tirage bleu sur papier, 6 x 9 cm.

Cote : 16 Fi 241

Période : 1930 - 1938

Fonds : Commissariat général à l'information
Étueffont-Haut, les echancés, tête le moine (840 m.). Tirage bleu sur papier, 6 x 9 cm.

Cote : 16 Fi 242

Période : 1930 - 1938

Fonds : Commissariat général à l'information
Etueffont-Haut

Cote : 1 C 38

Période : 1760 - 1763

Fonds : Série C. Administrations provinciales d'Ancien Régime
Commune d'Etueffont-Haut

Période : 1859 - 1935

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées

Étueffont-Haut (Étueffont, Territoire de Belfort, France)

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