Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Petit-Croix (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames :
Petit-Croix (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort) - commune
Petit-Croix (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort) - lieu habité

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Petit-Croix

Cote : 1 C 76

Période : 1760 - 1763

Fonds : Série C. Administrations provinciales d'Ancien Régime
77 E dépôt - Petit-Croix

Cote : 77 Ed CC 1 77 Ed 4 R 2

Période : 1664 - 1961
Petit-Croix

Cote : 5 M 282

Période : 1797 - 1997

Fonds : 5 M - Santé publique et hygiène
Petit-Croix

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Montreux-Château, gare de Petit-Croix.

Cote : 7 Fi 367

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Haut-Rhin, lieu où vint s'abattre notre célèbre pilote Pégoud, tué dans un combat aérien le 31 août 1915.

Cote : 7 Fi 2892

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Les environs de Belfort, Petit-Croix, monument Pégoud, tué dans un combat aérien le 31 août 1915.

Cote : 7 Fi 2156

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Petit-Croix, inauguration du monument de l'aviateur Pégoud, vente d'insignes de la fête.

Cote : 7 fi 2552

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Gare de Petit-Croix (Territoire de Belfort), station frontière Française.

Cote : 7 Fi 2329

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Couronne lancée du haut des airs par l'adversaire de Pégoud (2 septembre 1915)

Cote : 7 Fi 2890

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Petit-Croix (Territoire de Belfort, France)

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