Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grosne (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames : Grosne (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort)

Affiner votre recherche :

915 contenus liés

Grosne

Cote : 1 C 53

Période : 1760 - 1763

Fonds : Série C. Administrations provinciales d'Ancien Régime
Grosne

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Grosne, église style romain (XIIe siècle).

Cote : 7 Fi 1477

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Vue générale de Grosne.

Cote : 7 Fi 2051

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
GROSNE

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Administration générale

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1940). Receveur municipal, remises indemnités (1828-1934). Garde...

Cote : 2 O 55/1

Période : 1828 - 1940

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1871-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abo...

Cote : 2 O 55/2

Période : 1794 - 1939

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Bâtiments communaux

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction d’un lavoir et d’une bascule publique (1928). Mairie, location d’une pièce pour servir ...

Cote : 2 O 55/3

Période : 1867 - 1935

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Grosne (Territoire de Belfort, France)

915 contenus liés

Liens