Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châteauneuf-Grasse (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames : Châteauneuf-Grasse (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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BLANC Henriette épouse VIGOURET Benjamin, magasinière, vol d'une somme d'argent, Bormes-les-Mimosas (12 janvier-04 juin 1825 ) ; GRAQ Marie ...

Cote : 2 U 250

Période : 1788 - 1974

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
ARMELIN François, cultivateur, vol de blé, Aups (10 juillet-08 décembre 1821) ; REBUFFAT Jean-Baptiste, ROUX Jean-Joseph, cultivateurs, vol ...

Cote : 2 U 226

Période : 1821 - 1824

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BOUDON Isidore, garçon d'hôtel, vol d'argenterie, Cannes (Alpes-Maritimes) (04 juin-27 juillet 1850) ; FOURET Eugène, maréchal-ferrant, vol ...

Cote : 2 U 414

Période : 1850 - 1851

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
PASCAL Guillaume, muletier, vol d'olives, Les Arcs (26 nivôse-12 prairial an XI) ; ROUX Honoré contre SIMON Joseph, agriculteurs, coups, Ent...

Cote : 2 U 33

Période : 1802 - 1804

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
FUNEL Jean-Baptiste, cultivateur, vol de vin, Grasse (Alpes-Maritimes) (04 février-28 mai 1825 ) ; GIMBERT François, perruquier, vold'un cha...

Cote : 2 U 251

Période : 1788 - 1974

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Aphyllanthes monspelliensis L.

Cote : 231 J 03/734

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
Linum alpinum Jacq.

Cote : 231 J 08/2634-1

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
Orchis papilionaccea L.

Cote : 231 J 04/953

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
Orchis tridentata Scop.

Cote : 231 J 04/957

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
Serapias lingua L.

Cote : 231 J 04/985-2

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)

Châteauneuf-Grasse (Alpes-Maritimes, France)

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