Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Porquerolles, île de (Var, France)

Source :

GeoNames : Île de Porquerolles (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Var)

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PASSERIN Reine épouse MAUNIER, ménager, coups et blessures, La Garde-Freinet (29 avril-27 juin 1834) ; GIREL Honoré, domestique, vol d'une s...

Cote : 2 U 318

Période : 1834 - 1835

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
GRAVIER Probace, cultivateur, CASTILLON Antonine veuve JUVENAL, bouchère, assassinat en complicité, Garréoult (05 juillet 1897-16 novembre 1...

Cote : 2 U 646

Période : 1897 - 1902

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
ROUZE Joseph, tapissier, meurtre, Toulon (04-31 juillet 1863) ; COSTA Charles, musicien, faux et complicité de faux en écriture authentique ...

Cote : 2 U 493

Période : 1863 - 1865

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BUFFORIA Natale, cordonnier, attentat à la pudeur sur fillette, Hyères (15 mars-24 avril 1865) ; CHAUVIN François, marchand de bois, faux et...

Cote : 2 U 500

Période : 1865 - 1866

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
CARBONEL Elie-Paul, sans profession, attentats à la pudeur sur jeunes enfants, Aups (20 août-04 novembre 1879) ; BIANCO Joseph, terrassier, ...

Cote : 2 U 576

Période : 1879 - 1887

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
CHILIGHINI Paul, marin, meurtre, Toulon (25 avril-20 juillet 1909) (1111) ; PRATO Maurice, marin, vol de pendules, d'un matelas et d'autres ...

Cote : 2 U 700

Période : 1909 - 1910

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
PAULIS Sauveur, gérant d'une cantine d'ouvriers, meurtre, Roquebrune-sur-Argens (01er mai 1932-31 janvier 1933) (1504) ; FERRANDO Savio, cul...

Cote : 2 U 782

Période : 1932 - 1933

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
RAFFI Angèle, receveuse assistante des Postes Télégraphes et Téléphones, détournement de deniers publics et/ou privé et destruction de docum...

Cote : 2 U 793

Période : 1934 - 1935

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
LAURENT Léon, ouvrier à l'arsenal, attentats à la pudeur sur sa fille, Toulon (03 août-07 novembre 1917) ; PURIFICATO Ange, journalier maçon...

Cote : 2 U 731

Période : 1917 - 1919

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Porquerolles, île de (Var, France)

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