Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Magnanosc (Alpes-Maritimes)

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REYNIER Laurent, cultivateur, vol d'arbustes, Taradeau (02 mars-30 mai 1810) ; ALLONGUE André et son fils, Louis, cultivateurs, coupe de vig...

Cote : 2 U 92

Période : 1810 - 1811

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
REBUFFEL Antoine, maréchal-ferrant, vol d'une somme d'argent, Callian (04 avril-26 mai 1825) ; GIRAUD Jean-Pons, cultivateur, vol de blé, Le...

Cote : 2 U 253

Période : 1825 - 1826

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
VALENTIN, prénom inconnu, cultivateur, tentative de meurtre, Mougins (Alpes-Maritimes) (21 janvier-15 mai 1823 ) ; BERRE Lezéphir, cultivate...

Cote : 2 U 237

Période : 1788 - 1974

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
CRESP François, cultivateur, coups et blessures (201), Magnanosc (Alpes-Maritimes) (07 août 1825-27 août 1834) ; FOURNIER Victor, bûcheron, ...

Cote : 2 U 256

Période : 1825 - 1834

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
FIGUIERE Jacques, charpentier, REYNIER Jacques, préposé aux douanes, vol de volailles et de lapins, d'un instrument de mesure, fausse monnai...

Cote : 2 U 302

Période : 1831 - 1834

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BARANCO François, cultivateur, tentative de viol sur jeune fille, Cannes (Alpes-Maritimes) (01er mai-14 juillet 1838) ; MESTRE Joseph (259),...

Cote : 2 U 344

Période : 1838 - 1840

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Magnanosc (Alpes-Maritimes)

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