Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Coudray-Saint-Germer (Oise)

Source :

GeoNames :
Le Coudray-Saint-Germer (Hauts-de-France, Oise) - commune
Le Coudray-Saint-Germer (Hauts-de-France, Oise) - lieu habité

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Dépôt par Félix Beauvisage, agent de change, rue de Choiseul n°25, d'une procuration par Victor-Ludovic Laumer, Billard de Saint-Laumer, rue...

Cote : MC/ET/CXV/1608

Période : 1883 - 1883

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Bail de maisons et terres au Coudray-Saint-Germer (Saint-Germer-de-Fly, Oise) par Hugues de Froitdeval, bachelier de la faculté de théologie...

Cote : MC/ET/XXXIII/45

Période : 1560 - 1560

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Vente moyennant 300 livres de 25 livres de rente sur l'Hôtel-de-Ville constituées le 25 septembre 1560 par Guy de Frontdeval, archer de la C...

Cote : MC/ET/XXXIII/49

Période : 1565 - 1565

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Quittance de l'exécution testamentaire de Jean de Froitdeval, docteur régent en médecine et principal du collège de Fortet, donnée à Nicole ...

Cote : MC/ET/XXXIII/49

Période : 1564 - 1564

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Contrat de mariage entre Jean Delarue, âgé de 24 ans, compagnon tissutier-rubannier, demeurant rue Saint-Denis à l'enseigne La Madeleine, pa...

Cote : MC/ET/X/2

Période : 1606 - 1606

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Contrat de mariage entre Pasquier Aubry, âgé de 30 ans, au service de monsieur de Marcilly, demeurant paroisse Saint-Nicolas des Champs, fil...

Cote : MC/ET/XIV/44

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis LE CAMUS, 25 mai 1605 - 18 octobre 1637 (étude XIV)
Successions Beaudoux, de Béthune-Sully, Bioche, Blanc, Boigues, Boin, Boirard, Bonnard, Borne, Bornemann, Bouquin.

Cote : MC/DC/LXII/37

Période : 1880 - 1976

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXII (1628-1976)

Le Coudray-Saint-Germer (Oise)

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