Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-de-Belleville (Les Belleville, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Jean-de-Belleville (Auvergne-Rhône-Alpes,Savoie)

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SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE. - Archives paroissiales non déposées : AP SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE

Cote : AP SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE

Période : 1667 - 1740

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE. - Archives paroissiales non déposées : AP SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE-2

Cote : AP SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE-2

Période : 1758 - 1775

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE. - Archives paroissiales non déposées : AP SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE-3

Cote : AP SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE-3

Période : 1775 - 1802

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 28

Période : 1931 - 1994

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
432. Saint-Jean-de-Belleville / Auguste et Ernest Pittier. Annecy Pittier, phot-édit. 1899-1922

Cote : 57 Fi 634

Période : 1899 - 1922

Fonds : 57 Fi - Inventaire des cartes postales d'Auguste et Ernest Pittier (1899-1946)
471. Saint-Jean-de-Belleville (1150 m) / Auguste et Ernest Pittier. Annecy Pittier, phot-édit. 1899-1922

Cote : 57 Fi 683

Période : 1899 - 1922

Fonds : 57 Fi - Inventaire des cartes postales d'Auguste et Ernest Pittier (1899-1946)
1725. Le Chef-lieu / Auguste et Ernest Pittier. Annecy Pittier, phot-édit. 1899-1922

Cote : 57 Fi 2201

Période : 1899 - 1922

Fonds : 57 Fi - Inventaire des cartes postales d'Auguste et Ernest Pittier (1899-1946)
1726. Notre-Dame des Grâces et Villarly / Auguste et Ernest Pittier. Annecy Pittier, phot-édit. 1899-1922

Cote : 57 Fi 2202

Période : 1899 - 1922

Fonds : 57 Fi - Inventaire des cartes postales d'Auguste et Ernest Pittier (1899-1946)
Recensement agricole de 1943-1944 : fichier des exploitations agricoles.

Cote : 990W 31

Période : 1943 - 1944

Fonds : 990W - Economie - INSEE - Recensement

Saint-Jean-de-Belleville (Les Belleville, Savoie, France)

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