Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Grenelle (rue de)

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Vente sous condition suspensive par André Lenoble, tapissier-décorateur demeurant 160, rue de Grenelle, agissant comme administrateur provis...

Cote : MC/ET/CXVI/1849

Période : 1943 - 1945

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)
Successions Dreux, Dujonchet, Dussouchet, Esnoult, Eyquem.

Cote : MC/DC/XXIX/10

Période : 1919 - 1955

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XXIX (1723-1955)
Dépôt judiciaire du testament olographe de Ferdinand Foch, maréchal de France, de Grande-Bretagne et de Pologne, grand-croix de la Légion d'...

Cote : MC/ET/LXIX/1665

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Arthur BAZIN, 22 décembre 1924 - 31 décembre 1938 (étude LXIX)
Procuration donnée par Catherine Madeleine de Jort de Fribois, veuve de Nicolas René Berryer, chevalier, garde des sceaux de France et minis...

Cote : MC/ET/LXXVII/365

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LE BOEUF de LE BRET, 22 octobre 1749 - décembre 1771 (étude LXXVII)
Procuration rapportée d'Anne Julie de Bechameil de Nointel, veuve de Louis Joseph de Mandaillant de l'Esparc, ancien capitaine sous lieutena...

Cote : MC/ET/LXXVII/365

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LE BOEUF de LE BRET, 22 octobre 1749 - décembre 1771 (étude LXXVII)
Quittance aux fermes de Jacques Joseph Brac de La Perrière, écuyer, fermier général de Sa Majesté, demeurant rue du Jour, paroisse Saint-Eus...

Cote : MC/ET/LXXVII/365

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LE BOEUF de LE BRET, 22 octobre 1749 - décembre 1771 (étude LXXVII)
Dépôt judiciaire du testament olographe en date du 13 août 1914 de Maurice Alfred Antoine Gallimard (1873-1914), demeurant 89 rue de Grenell...

Cote : MC/ET/XVIII/1880

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Henri TOLLU, 2 février 1901 - 17 octobre 1933 (étude XVIII)
Grenelle (rue de)

Période : 1791 - 1867

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Grenelle-Saint-Germain (rue de)

Cote : F/2(II)/SEINE/7

Période : 1835 - 1835

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Grenelle-Saint-Germain (rue de)

Cote : F/2(II)/SEINE/20

Période : 1846 - 1846

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Grenelle-Saint-Germain (rue de)

Cote : F/2(II)/SEINE/24

Période : 1848 - 1848

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Sociétés immobilières : Pompadour ; Saint-Guillaume ; Saint-Romain Cherche Midi ; Suburbaine ; Union Paris Clichy. Société industrielle ciné...

Cote : MC/DC/XCV/168

Période : 1896 - 1949

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV
Cahier des charges pour parvenir à l'adjudication d'une maison à Paris, rue de l'Arrivée, n° 14, dépendant de la succession de Camille Alyon...

Cote : MC/ET/XLIX/1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges ROBIN, août 1870 - 3 août 1897 (étude XLIX)
Vente sous condition suspensive par Georges Dolza, avocat italien demeurant 80, rue de Grenelle, agissant comme administrateur provisoire, d...

Cote : MC/ET/CXVI/1840

Période : 1942 - 1945

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)
Vente sous condition suspensive par Georges Dolza, avocat italien demeurant 80, rue de Grenelle, agissant comme administrateur provisoire, d...

Cote : MC/ET/CXVI/1838

Période : 1942 - 1942

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)
Vente sous condition suspensive par Georges Dolza, avocat italien demeurant 80, rue de Grenelle, agissant comme administrateur provisoire, d...

Cote : MC/ET/CXVI/1839

Période : 1942 - 1942

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)
Vente sous condition suspensive par Georges Dolza, avocat italien demeurant 80, rue de Grenelle, agissant comme commissaire-gérant provisoir...

Cote : MC/ET/CXVI/1848

Période : 1942 - 1943

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)
Vente sous condition suspensive par Georges Dolza, avocat italien demeurant 80, rue de Grenelle, agissant comme administrateur provisoire, d...

Cote : MC/ET/CXVI/1852

Période : 1943 - 1943

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)
Déclaration de Catherine Madeleine de Jort de Fribois, veuve de Nicolas René Berryer, chevalier, garde des sceaux de France et ministre d'Ét...

Cote : MC/ET/LXXVII/365

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LE BOEUF de LE BRET, 22 octobre 1749 - décembre 1771 (étude LXXVII)
Contrat d’apprentissage d’Antoine Lierval, âgé de seize ans, placé pour six années entières et consécutives chez Joseph Froyez, maître et ma...

Cote : MC/ET/LXXVII/365

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LE BOEUF de LE BRET, 22 octobre 1749 - décembre 1771 (étude LXXVII)
Successions d'Alfred Joseph Charles Félix Pierre Edwards et de Mathilde Hortense Claire Fossey dite Lantelme, son épouse.

Cote : MC/DC/XCV/34

Période : 1897 - 1920

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV
Grenelle-Saint-Germain (rue de)

Cote : F/2(II)/SEINE/31

Période : 1853 - 1853

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Société civile immobilière Chauvin-Arnoux ; société Le Codina français ; société Coute,Thierry et Masse ; Société immobilière Cuvier-Montreu...

Cote : MC/DC/XLIV/16

Période : 1903 - 1959

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XLIV (1774-1961)

Paris (Paris, France) -- Grenelle (rue de)

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