Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réunion, île de la (France)

Source :

GeoNames : Reunion

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Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes

Cote : 6 DPPC 1 à 3755

Période : 1674 - 1912
Tournées dans les TOM

Cote : CP/10/59

Période : 1946 - 1956

Fonds : Fonds Gérard Espéret
Tournées dans les TOM

Cote : CP/10/60

Période : 1954 - 1958

Fonds : Fonds Gérard Espéret
Actes du pouvoir souverain — Série A

Cote : COL A 1 à 28

Période : 1663 - 1779

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Collection Moreau de Saint-Méry — Sous-série F3

Cote : COL F3 1 à 297

Période : 1492 - 1817

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Direction du contrôle, Direction du contrôle, du budget et du contentieux

Cote : CONTR 1 à 1540

Période : 1875 - 1983

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions

Cote : 5 DPPC 1 à 67

Période : 1664 - 1881

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
1828 (2e semestre)

Cote : 6 DPPC 1432

Période : 1814 - 1912

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1829

Cote : 6 DPPC 1433

Période : 1814 - 1912

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1830 (1er semestre)

Cote : 6 DPPC 1434

Période : 1814 - 1912

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes

Réunion, île de la (France)

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