Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Myans (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Myans (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Dossiers de marchés soldés. - n° 93 : chemin départemental 47, Vimines, aménagement, SA DALLA COSTA ; n 95 : chemin départemental 915, Pralo...

Cote : 1547W 24

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : Vol dans une écurie de Myans

Cote : 2B 10069

Période : 1755 - 1755

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide (coup de baïonnette). Résumé de l'affaire : attaque à coup de baïonnette de trois bûcherons

Cote : 2B 10078

Période : 1757 - 1757

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : émeute, excès. Résumé de l'affaire : "Pour prévenir les désordres habituels", un piquet de soldats invalides patrouille auto...

Cote : 2B 14079

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vols. Résumé de l'affaire : Lors de la vogue de Myans, qui "attire quantité de filous", une jeune femme est arrêtée comme su...

Cote : 2B 14290

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 41

Période : 1987 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Myans. 1946-1954 (954W 458-459)

Cote : 954W 458-459

Période : 1946 - 1954

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 458

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1954.

Cote : 954W 459

Période : 1954 - 1954

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Aménagement rural et hydraulique agricole.

Cote : 1064W 7

Période : 1941 - 1941

Fonds : 1064W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Aménagement rural et hydraulique agricole

Myans (Savoie, France)

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