Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Voglans (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Voglans (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

484 contenus liés

Expropriation : dossiers communaux.

Cote : 978W 39

Période : 1962 - 1971

Fonds : 978W - Bureau du développement économique et des investissements
Type de délit : arriérages de cens. Résumé de l'affaire : Une veuve en deuxième noce exige le paiement des arriérés d'une rente annuelle à u...

Cote : 2B 12587

Période : 1562 - 1562

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Une jeune bergère est tuée accidentellement par un chasseur.

Cote : 2B 14002

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Testament clos de : Jean Baptiste VINCENT dit DELOIS.

Cote : 6FS 2147

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 57

Période : 1986 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Voglans. 1946-1968 (954W 819-821)

Cote : 954W 819-821

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 819

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1954.

Cote : 954W 820

Période : 1954 - 1954

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 821

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Captage de sources, assainissement, alimentation en eau potable.

Cote : 1224W 4

Période : 1933 - 1968

Fonds : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement

Voglans (Savoie, France)

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