Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hermillon (La Tour-en-Maurienne, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Hermillon (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Photographies de la Reconstruction en Maurienne. Fonds du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme - Service régional de la Savoie, ...

Cote : 5Fi 7

Période : 1945 - 1950

Fonds : 5Fi - Albums iconographiques.
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Albertville : 00-71, Point P BMRA ; 00-79, AS 24, C...

Cote : 1477W 25

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE D'AUTORISATION - Hermillon : 98-10, Hermillon SA et Pechiney Hermill...

Cote : 1477W 51

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, ACTIVITES NON CLASSABLES - Saint-Pierre-d'Albigny : 98-01, atelier de réparati...

Cote : 1477W 78

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Un paysan d'Hermillon est assassiné d'un coup de couteau par un individu de son village. Mob...

Cote : 2B 10119

Période : 1729 - 1729

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : crime de faux. Résumé de l'affaire : Un notaire dressait de faux documents administratifs

Cote : 2B 10189

Période : 1754 - 1754

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Granier : élargissement de la route de la Cudraz ; Grésy-sur-Aix : Route Départementale 49E, s...

Cote : 1475W 17

Période : 1968 - 1994

Fonds : 1475W - Bureau de l'Environnement et du Développement Durable - Dossiers d'expropriation
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 67

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Livrets journaliers et livrets d'ordre pour la gestion et la surveillance quotidienne des forêts.

Cote : 1432W 31

Période : 1929 - 1970

Fonds : 1432W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Livrets journaliers
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Chambéry : 98-01, SA Gebe (pressing avenue de Turin...

Cote : 1477W 8

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire

Hermillon (La Tour-en-Maurienne, Savoie, France)

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