Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-de-Chevelu (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-de-Chevelu (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Saint-Jean-de-Chevelu (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 132

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Dossiers d'urbanisme. - Saint-Jean-de-Chevelu ; Saint-Jean-de-Couz ; Saint-Jean-de-la-Porte ; Saint-Jean-de-Maurienne ; Saint-Jeoire-Prieuré...

Cote : 1476W 46

Période : 1989 - 1997

Fonds : 1476W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Cadastre, fiches cadastrales par section et numéro de parcelles. - Saint-Jean-de-Chevelu : B416 à B1310.

Cote : 1627W 394

Période : 1934 - 1973

Fonds : 1627W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie. Cadastre.
Registre paroissial : baptêmes. - Saint-Jean-de-Chevelu.

Cote : 4E 1034

Période : 1641 - 1692

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : baptêmes. - Saint-Jean-de-Chevelu.

Cote : 4E 1035

Période : 1692 - 1717

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : baptêmes, mariages. - Saint-Jean-de-Chevelu.

Cote : 4E 1040

Période : 1794 - 1801

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : mariages. - Saint-Jean-de-Chevelu.

Cote : 4E 1042

Période : 1635 - 1669

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : sépultures. (1614-1672) ; (1680-1687) et (1691-1692). - Saint-Jean-de-Chevelu.

Cote : 4E 1045

Période : 1614 - 1692

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : sépultures. - Saint-Jean-de-Chevelu.

Cote : 4E 1047

Période : 1722 - 1743

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Emprunts communaux.

Cote : 975W 121

Période : 1959 - 1982

Fonds : 975W - Direction de l'Administration Territoriale et de l'Environnement

Saint-Jean-de-Chevelu (Savoie, France)

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