Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champ-Laurent (Savoie, France)

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Champ-Laurent (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Champ-Laurent (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 23

Période : 1986 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Champ-Laurent. 1946-1968 (954W 179-181)

Cote : 954W 179-181

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Analyses d'eau.

Cote : 1273W 8

Période : 1973 - 1981

Fonds : 1273W - Action sociale - DDASS - Santé et environnement - Analyses des eaux pour les différentes communes du département de la Savoie
Type de délit : non paiement de servis. Résumé de l'affaire : A Champ-Laurent, les favetiers de Joseph d'Albert, seigneur de Chamoux, ne lui...

Cote : 2B 11268

Période : 1768 - 1768

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vols, coups et blessures. Résumé de l'affaire : Deux frères portent plainte contre des habitants de Champ-Laurent qui auraie...

Cote : 2B 12234

Période : 1722 - 1722

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : coups et blessures. Résumé de l'affaire : le Jour de Saint-Blaise, patron de Champlaurent, des habitants de cette paroisse s...

Cote : 2B 12857

Période : 1634 - 1634

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : troubles de jouissance, vols. Résumé de l'affaire : Les habitants du hameau de Villard-Dizier, qui possèdent en communauté l...

Cote : 2B 14789

Période : 1713 - 1713

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : vol d'une bourse dans le cabaret de Paul Barbier à La Table

Cote : 2B 10063

Période : 1755 - 1755

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Fin de noces tragiques à Champlaurent. Trois jeunes gens surexcités frappent violemment un h...

Cote : 2B 13962

Période : 1740 - 1740

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 50

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement

Champ-Laurent (Savoie, France)

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