Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Domessin (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Domessin (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Dossiers de marchés soldés. - n° 15 : chemin départemental 36, Domessin, élargissement du chemin départemental, société GIRARD Ravoire ; n 1...

Cote : 1547W 22

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 28

Période : 1988 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 67

Période : 1988 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Domessin. 1946-1968 (954W 248-250)

Cote : 954W 248-250

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 248

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1954.

Cote : 954W 249

Période : 1954 - 1954

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 250

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, ACTIVITES NON CLASSABLES - Chambéry : 99-01, société Palmieri ; 99-03, Société...

Cote : 1477W 79

Période : 1999 - 1999

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Registre de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures, constitué de fascicules paroissiaux annuels reliés par archiprêtrés. - Chambéry (S...

Cote : 5E 389

Période : 1880 - 1880

Fonds : 5E - Registres de catholicité.
Registre de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures, constitué de fascicules paroissiaux annuels reliés par archiprêtrés. - Chambéry (S...

Cote : 5E 392

Période : 1881 - 1881

Fonds : 5E - Registres de catholicité.

Domessin (Savoie, France)

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