Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thoiry (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Thoiry (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Thoiry (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

297 contenus liés

Permis de construire et certificats d'urbanisme pour la commune de Thoiry.

Cote : 1414W 7

Période : 1990 - 1990

Fonds : 1414W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Chambéry - Permis de construire
Registre paroissial : sépultures. - Thoiry.

Cote : 3E 1641

Période : 1842 - 1850

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. - Thoiry.

Cote : 3E 2998

Période : 1870 - 1878

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. - Thoiry.

Cote : 3E 2999

Période : 1879 - 1886

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Tables décennales. - Registre du canton de Saint-Alban-Leysse.

Cote : 3E 3203

Période : 1843 - 1862

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Tables décennales. - Thoiry.

Cote : 3E 3738

Période : 1853 - 1883

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Personnel communal : dossiers classés par canton et par commune.

Cote : 1097W 16

Période : 1947 - 1978

Fonds : 1097W - Bureau des Affaires Communales - Personnel communal
Liste nominative du recensement de la population, 1975. - Thoiry.

Cote : 1077W 214

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1077W - Economie - INSEE - Direction régionale de Rhône-Alpes de l'Economie - INSEE
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Thoiry.

Cote : 3E 993

Période : 1838 - 1841

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Cadastre, fiches cadastrales par section et numéro de parcelles. - Thoiry : A961 à A1576, B1 à B350.

Cote : 1627W 474

Période : 1934 - 1973

Fonds : 1627W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie. Cadastre.

Thoiry (Savoie, France)

297 contenus liés

Liens