Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- rue de la République

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Bréhémont: dossier 5603 (1988-1989), lieudit Le Bourg. Château-la-Vallière : dossier 5586 (1988-1990), 7 rue Monconseil. Château-Renault : d...

Cote : 1960W8

Période : 1988 - 1990

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Château-Renault, permis délivrés en 1989.

Cote : 1251W2

Période : 1989 - 1989

Fonds : 1251W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement - Autorisations d'urbanisme, contrôle de légalité (1988-1989)
Château-Renault, rue de la République. Expertise concernant le terrassement d'une maison. . Propriétaire : M. Guignard. Architecte : Marcel ...

Cote : 30J106

Période : 1901 - 1901

Fonds : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)
Azay-le-Rideau : dossier 4940 (1987-1989), la Cave Feuillet, SCI La Chatonnière ; dossier 4998 (1987-1989), lieudit Le Rang du Bois Cheillé....

Cote : 1960W2

Période : 1987 - 1990

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Chanceaux-sur-Choisille : dossier 5749 (1989-1991), lieudit Les Grands Champs. Château-Renault : dossier 5717 (1989), 53 rue de la Républiqu...

Cote : 1960W15

Période : 1989 - 1992

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Château-Renault : dossier n°4395 (1986-1991), 105 B rue de la République. Fondettes : dossier n°4583 (1986-1989), La Frémaudière. Tours : do...

Cote : 1960W1

Période : 1986 - 1991

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)

Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- rue de la République

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