Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SAINT CASSIEN (ERMITAGE/BUTTE DE)

Affiner votre recherche :

7 contenus liés

Biens communaux. - Projets ou offres sans suite : délibérations, notes.

Cote : 1 N 8

Période : 1881 - 1941

Fonds : 1N - Biens communaux
Délibérations (Registre : 317 feuillets, papier in-folio). - Constatation du désordre, qui règne dans les archives communales, et de la néce...

Cote : BB 5

Période : 1774 - 1778

Fonds : Administration communale avant 1790
Cadastre (Registre : 166 feuillets, papier in folio). - "Minute journalière du nouvel allivrement de la commune de Cannes, commencée le 8 no...

Cote : CC 12

Période : 1702 - 1702

Fonds : Finances et contributions avant 1790
Pièces à l'appui des comptes trésoraires : (Liasse) 31 pièces papier. - Payé 91 l. 8 s., pour la construction du catafalque dressé dans l'ég...

Cote : CC 76

Période : 1766 - 1766

Fonds : Finances et contributions avant 1790
Dénombrement ou recensement de population, 1861, 7288 habitants. - Registre relié et restauré, remplissage manuscrit d'un imprimé préétabli ...

Cote : 1 F 9

Période : 1861 - 1861

Fonds : 1F - Population, économie et statistique 1790-1945
Pièces à l'appui des comptes trésoraires : (Liasse) 32 pièces papier. - Mandat de 96 livres, pour plantation d'arbres à la marine (16 févrie...

Cote : CC 73

Période : 1753 - 1753

Fonds : Finances et contributions avant 1790
Délibérations (Registre : 340 feuillets , papier in-folio). - Etablissement d'un "capage" de 40 sols sur chaque chef de famille, pendant cin...

Cote : BB 4

Période : 1770 - 1774

Fonds : Administration communale avant 1790

SAINT CASSIEN (ERMITAGE/BUTTE DE)

7 contenus liés

Liens