Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Tour (rue de la)

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Cahier de charges à la requête d'André Raynaud, administrateur de sociétés demeurant 76, rue de la Tour, agissant en qualité de gérant provi...

Cote : MC/ET/XXXVIII/1701

Période : 1944 - 1944

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Paul Marie Jules BRUNEL, 16 juin 1943 - 31 décembre 1945 (étude XXXVIII)
Transport par les époux Michel Paul Gueutin, garçon de recette demeurant au 61 quai de Valmy actuellement 6 rue de la Tour, à René Alphonse ...

Cote : MC/ET/VII/782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Transport par les époux Michel Paul Gueutin, garçon de recette demeurant au 61 quai de Valmy actuellement 6 rue de la Tour, à Pierre Alphons...

Cote : MC/ET/VII/782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Transport par Louis Prosper Lalande, ancien compositeur d'imprimerie, demeurant 52, rue de Bondy, Alexandre Botty, propriétaire, demeurant 2...

Cote : MC/ET/VII/785

Période : 1852 - 1852

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Transport par Louis Prosper Lalande, ancien compositeur d'imprimerie, propriétaire, demeurant 52, rue de Bondy, Alexandre Botty, propriétair...

Cote : MC/ET/VII/785

Période : 1852 - 1852

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Jaget, Kieffer, Knodel, Kohn, Labbé de Montais, Lachassagne, Lacourcelle.

Cote : MC/DC/LVIII/248

Période : 1878 - 1932

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Successions Dreyfus, Ducruzel, Durier, princesse d'Eckmühl .

Cote : MC/DC/XCV/33

Période : 1853 - 1930

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV
Quittance par Delphine Louise Séguin, dite Delphine Bulo, artiste peintre, demeurant 20, rue de Tournon, veuve d'Eugène Georges Debrie, à Ma...

Cote : MC/ET/XXXIV/1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)

Paris (Paris, France) -- Tour (rue de la)

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