Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Verneuil (rue de)

16 contenus liés

Quittance par Louis Elisabeth Robart, propriétaire, demeurant 7, rue de Verneuil, et Casimir Etienne Piot, propriétaire, demeurant 28, rue T...

Cote : MC/ET/VII/724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Dépôt par Antoine Touret, employé à la Légion d'honneur demeurant au 46 bis rue de Verneuil, de l'accepation bénéficiaire de la succession d...

Cote : MC/ET/VII/772

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Contrat de mariage d'Alexandre Lamarre, commis-marchand demeurant au 36 rue Mauconseil, avec Mélanie Gagnaire, sans profession demeurant au ...

Cote : MC/ET/VII/774

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Obligation par Désiré Xavier Hannoteau, marchand épicier, et Etiennette Clémentine Deguigand, sa femme, demeurant ensemble 20, rue Montholon...

Cote : MC/ET/VII/787

Période : 1853 - 1858

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Simon Lafargue.

Cote : MC/DC/LVIII/250

Période : 1769 - 1920

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Mocqueris, Momy, Monin, Monnet, de Montesquiou-Fézensac, Montillet, Motschwiller.

Cote : MC/DC/LVIII/259

Période : 1825 - 1940

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Procuration par Marie Louise Bidot, veuve d'Alexandre Louis Pierre Nicolas Benard, demeurant rue de Verneuil n°51, faubourg Saint-Germain, à...

Cote : MC/ET/VII/746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Procuration par Louis Jean-Baptiste Palyart, maître des forges demeurant à La Poultière près Breteuil, actuellement logé au 66 rue de la Cha...

Cote : MC/ET/VII/771

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Notoriété après décès d'Étienne Henri Louis Levasseur, chef de bureau en retraite de la direction générale de l'enregistrement des domaines ...

Cote : MC/ET/XXXIV/1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)
Procuration par Jean Marie Baptiste François Claude David de Sauzéa, propriétaire rentier, et Anne Marie Louise Balaÿ, son épouse, tous deux...

Cote : MC/ET/XXXIV/1603

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)
Procuration par Louis Jean-Baptiste Palyart, maître des forges demeurant à La Poultière près Breteuil, actuellement logé au 66 rue de la Cha...

Cote : MC/ET/VII/771

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Procuration par Pierre Barbarin, courrier de la malle demeurant au 44 rue de Verneuil, à Louis Pouget, avocat demeurant à la même adresse.

Cote : MC/ET/VII/777

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Procuration par Godefroy Bernard Alphonse Henri de La Tour d'Auvergne-Lauraguais, secrétaire d'ambassade demeurant au 34bis rue de Verneuil,...

Cote : MC/ET/VII/779

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Compte entre Jacques Denis Bellart, tonnelier, demeurant rue Bergère n°19, et Jeanne Antoinette Végoine, veuve Jacques Négret, demeurant rue...

Cote : MC/ET/VII/746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Mainjonet, Marcelin, Marotte-Chamboredon, Martin, Martin d'Aigueperse, Martinon, Martz, Masson, Maury, Mayer, Mendès Da Costa, Mérite, Messa...

Cote : MC/DC/XCV/121

Période : 1872 - 1948

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV
Galibert, Gaverelle, de Germain, Gestin, Giboulot, Girard, Gobert, Goffinon, Guérin, d'Hallot de Chavannes, Hanneuse, Hébert, Hébrard, Huneb...

Cote : MC/DC/XXIII/133

Période : 1732 - 1937

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XXIII (1378-1937)

Paris (Paris, France) -- Verneuil (rue de)

16 contenus liés

Liens