Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-d'Angoulême, halte-garderie

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Halte-garderie Villeneuve d'Angoulème, gestion de l'équipement : demande de permis de construire, demande d'agrément, de correspondance, dos...

Cote : 501 W 19

Période : 1994 - 1996

Fonds : 501W
Halte-Garderie Villeneuve d'Angoulème, aménagement dans la maison de quartier de la Croix d'Argent : actes d'engagements, procès-verbal de l...

Cote : 512 W 13

Période : 1994 - 1995

Fonds : 512W
Opérations budgetaires, demandes de subventions au département : dossiers concernant des haltes-garderies et des crêches de Montpellier (199...

Cote : 613 W 56

Période : 1992 - 1998

Fonds : 613W
Halte-Garderie Villeneuve d'Angoulème, construction : pétition, rapports sur la sécurité, correspondance avec les entreprises, procès-verbal...

Cote : 512 W 10

Période : 1994 - 1995

Fonds : 512W
Halte-Garderie Villeneuve d'Angoulème, zone d'aménagement concertée Croix-d'Argent, construction : comptes-rendus de réunions de chantier, c...

Cote : 512 W 11

Période : 1994 - 1996

Fonds : 512W
Halte-Garderie Villeneuve d'Angoulème, aménagement dans la maison de quartier de la zone d'aménagement concertée Croix-d'Argent : dossier de...

Cote : 512 W 12

Période : 1994 - 1995

Fonds : 512W
Structure multi-accueil Villeneuve d’Angoulême, 328 rue Fernandel, dossiers d’inscription des enfants ayant quitté la structure entre 2005 e...

Cote : 827 W 4

Période : 2002 - 2008

Fonds : 827W
Direction Architecture Immobilier. – Site de la Mosson, Etude : mails, plans, powerpoints, programmes (2006-2010). Crêches Boussinesq, Sophi...

Cote : 965 W 15

Période : 2006 - 2015

Fonds : 965W

Villeneuve-d'Angoulême, halte-garderie

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